Réunions & Événements particuliers

Fête de l'Agriculture, à BOULIGNEUX.
72H de PONT DE VAUX.

Visite du site de TRÉVOUX du groupe MEDTRONIC.

Défilé militaire à PARIS, à l'occasion de la Fête nationale.

Auditions dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.
Réunion d'information sur l'avancement du projet de contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise Nord, à la Préfecture de l'Ain.

Rencontre APCO - AFNUM sur le thème "Naviguer en période d’incertitude réglementaire : quels repères pour les acteurs du numérique ?", à PARIS.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive ; conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement ; nouvelle lecture de la proposition de loi visant à réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie.

Audition dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.
Réunion du Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Réunion du Conseil d'Administration des Communes forestières de l'Ain, à CORMARANCHE EN BUGEY.

40 ans du Conseil National de l’Information Géolocalisée (CNIG), au Sénat.
Commission des élus pour la Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux (DETR), à la Préfecture de l'Ain.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement, à l'Assemblée nationale.
Audition dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement ; question portant sur la nomination du PDG du Groupe La Poste.
En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur ; examen de la proposition de loi relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la situation au Proche et Moyen-Orient.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; examen de la proposition de loi visant à faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme.

Auditions dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.
Conseil d'Administration de l'Avicca, en visioconférence.

Visite de l'entreprise Certifopac, à MONTRÉAL LA CLUSE.

Déplacement du Groupe d'études Numérique du Sénat.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2025 ; suite de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.

Question orale portant sur l'autorisation de généralisation de la production de crevettes Macrobachium rosenbergii.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, examen du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.

Conférence Ambition France Transports, à PARIS.

Réunion d'information sur le projet de contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise partie Nord phase 1, en préfecture du Rhône.

Déplacement au Salon du Bourget avec une délégation de la Commission des Affaires économiques du Sénat.

Réunion sur les enjeux du projet de loi de finances pour 2026.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, allocution dans l'hémicycle de M. Rouslan STEFANTCHOUK, Président de la Rada d'Ukraine.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation ; conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé ; examen de la proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports.
Auditions dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement ; examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation.

Auditions dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.

Comité de concertation Réseaux Mobiles.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi relative à la composition des conseils locaux et intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance ; suite de l'examen de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires ; examen de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) ; examen de la proposition de loi visant à garantir une solution d’assurance à l’ensemble des collectivités territoriales.

Réunion du Groupe d'études Numérique du Sénat.
En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile ; examen de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel ; examen de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires.
Réunion de la Commission des affaires économiques.

En séance, examen de la proposition de loi instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées.

Réunion et audition de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille ; examen du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social.
Audition dans le cadre du rapport sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique de l'OPECST, en visioconférence.

En séance, examen de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille.
Réunion de la Commission des affaires économiques.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, débat sur le thème : « Terres rares et matériaux critiques : quel potentiel dans les territoires français et quelle stratégie pour renforcer notre approvisionnement ? » ; débat sur le thème : « Quelle politique de protection et d'accompagnement des élèves dans les établissements scolaires, avec quelles modalités de contrôle ? ».

En séance, explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et sur le projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte ; débat sur le thème : « Comment nos politiques publiques peuvent-elles contribuer à relever les défis auxquels sont confrontées les zones rurales de notre pays ? » ; débat sur l'avenir du groupe La Poste.

Assemblée Générale du BTP de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Réunion d'information relative au "Pacte contre les déserts médicaux", à la préfecture de l'Ain.

Réunion de l'OPECST, au Sénat.

Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable du Sénat, table ronde sur l'extinction des réseaux 2G et 3G.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
Examen du projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti ; conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, examen du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte.

Rencontre parlementaire avec la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Assemblée générale du Syndicat des Étangs de la Dombes et de l'APPED, à CHALAMONT.

Collège départemental consultatif du Fonds de Développement à la Vie Associative, à BOURG EN BRESSE.

En séance, examen de la proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment ; examen de la proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population ; examen de la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés.

Colloque de l'Avicca, à PARIS.
Questions d'Actualité au Gouvernement.

Assemblée Générale et Colloque de l'Avicca, à PARIS.

Inauguration du parc photovoltaïque de VALSERHÔNE.

Inauguration du nouveau site du Monument aux Morts et commémoration de la Fête de la Victoire de 1945, PIZAY.
Cérémonie commémorative de l'Armistice de 1945, à MIRIBEL.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.

En séance, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, portant sur la souveraineté énergétique de la France ; deuxième lecture de la proposition de loi portant reconnaissance par la Nation et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 ; examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.

Déplacement à Mayotte avec une délégation de la Commission des affaires économiques du Sénat.

Réunion de la Commission des affaires économiques.

En séance, conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic et conclusions de la CMP sur la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République anti-criminalité organisée ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire ; débat sur l'intelligence artificielle ; débat sur le thème : « Comment relancer le fret ferroviaire ? ».

Accueil dans l'Ain de Monsieur Bruno RETAILLEAU, Ministre de l'Intérieur.

Conseil d'Administration de l'Avicca, en visioconférence.
Cérémonie de remise de diplômes d'honneur à la MFR de BALAN.

Réunions du Comité de Concertation France Très Haut Débit et Instances de Concertaion Réseaux Fixes.
En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant à favoriser la restauration de la sécurité en Haïti afin de créer les conditions nécessaires à la mise en place d'un processus politique de sortie de crise ; débat sur le thème : « Pour garantir la sincérité du débat public, quelle mise en œuvre des politiques françaises et européennes de régulation des plateformes en ligne ? »

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone ; examen de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés ; débat sur la santé mentale, grande cause du gouvernement pour l'année 2025 : quels moyens pour en faire une priorité ?

En séance, débat sur le Livre blanc de la Commission européenne sur la Défense ; examen de la proposition de résolution tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi visant à clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements et à sécuriser leur application en copropriété ; examen de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

En séance, débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents.

En séance, examen de la proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement ;examen de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte ; examen de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents.

Assemblée Générale de Saveurs de l'Ain, à AMBRONAY.

Cérémonie d'installation du Directeur départemental de la police nationale de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Journée des entreprises au Sénat.
Comité de concertation Réseaux Mobiles, en visioconférence.

Petit-déjeuner de travail de la Commission de Régulation de l'Énergie sur les enjeux énergétiques de la France et de l’Europe, à PARIS.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à garantir le suivi de l'exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ; examen de la proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des bâtiments de France ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à mettre fin au sans-abrisme des enfant.

Intervention à l'événement REX, Territoires connectés et durables, à PARIS.
En séance, scrutin public solennel sur la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux ; examen de la proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive ; examen de la proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales.

Visite officielle dans l'Ain de Madame Clara CHAPPAZ, Ministre déléguée chargée de l'Intelligence Artificielle et du Numérique.

Comité de suivi de la concession du Rhône, en visioconférence.

Réunion de l'OPECST, à l'Assemblée nationale.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité ; examen de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux.

Au Sénat, réunion de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité.
En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité.

En séance, examen de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent ; examen de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage ; examen de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations ; examen de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote.

Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer ; examen de la proposition de loi expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer ; débat sur la reconnaissance du bénévolat de sécurité civile.