Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 2 février 2023

    Réunion du Comité de concertation France très haut débit, suivie de la réunion de l'instance de concertation "réseaux fixes", à PARIS.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement ; examen de la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale.
  • Mercredi 1er février 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    En séance, allocution de M. Rouslan STEFANTCHOUK, Président de la Rada d'Ukraine.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; examen de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses.
  • Mardi 31 janvier 2023

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, en visioconférence.
    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; examen de la proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais ; examen de la proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants ; examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite.
  • Lundi 30 janvier 2023

    Réunion de la CSNP, en visioconférence.
  • Samedi 28 janvier 2023

    Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.
  • Vendredi 27 janvier 2023

    Déplacement dans l'Ain, avec Madame Laure de La RAUDIÈRE, Présidente de l'ARCEP.
  • Mercredi 25 janvier 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Suite de l'examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
  • Mardi 24 janvier 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Explications de vote puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ; examen d'une proposition de création d'une commission spéciale en vue de l'examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires ; examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
  • Lundi 23 janvier 2023

    Réunion de la Commission des Élus du Numérique de la FNCCR, en visioconférence.
    Cérémonie des vœux de Madame Cécile BIGOT-DEKEYZER, Préfète de l'Ain, et Monsieur Jean DEGUERRY, Président du Département de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Dimanche 22 janvier 2023

    Inauguration du City stade, suivie de la cérémonie des vœux, à PEYZIEUX SUR SAONE.
  • Samedi 21 janvier 2023

    Cérémonies des vœux des communes de SAINT JEAN DE GONVILLE et VILLEBOIS.
  • Vendredi 20 janvier 2023

    Réunion de la CSNP, en visioconférence.
    Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à BOURG EN BRESSE.
    Cérémonies des vœux des communes de BELLEY et MAGNIEU.
  • Mercredi 18 janvier 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 17 janvier 2023

    En séance, examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes.
  • Lundi 16 janvier 2023

    Audience solennelle de rentrée judiciaire, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.
  • Dimanche 15 janvier 2023

    Cérémonies des vœux de la commune de MEXIMIEUX.
  • Samedi 14 janvier 2023

    Cérémonies des vœux des communes de HAUT VALROMEY, FLAXIEU et LOYETTES.
  • Vendredi 13 janvier 2023

    Signature du contrat environnemental du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze, à BOURG EN BRESSE.
    Inauguration de la médiathèque, à VIRIAT.
    Cérémonie des vœux de la commune de CHALAMONT.
  • Jeudi 12 janvier 2023

    Question orale portant sur la crise énergétique et les difficultés des entreprises.
    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
  • Mercredi 11 janvier 2023

    Réunions de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales ; débat sur la politique du logement dans les outre-mer.
  • Mardi 10 janvier 2023

    En séance, débat sur la gestion de l'eau dans une perspective économique et écologique ; débat sur l'instauration des zones à faible émission (ZFE) ; débat sur le thème « Mieux rémunérer le travail en France : la nécessité d’un Grenelle sur les salaires » ; débat sur les conclusions du rapport : « Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise »
  • Lundi 9 janvier 2023

    Visite officielle dans le Loiret, dans le cadre du déplacement de la Ministre Bérangère COUILLARD, pour l'annonce du plan pour la sécurité à la chasse.
  • Dimanche 8 janvier 2023

    Cérémonie des vœux de la commune de VERJON.
  • Samedi 7 janvier 2023

    Cérémonie des vœux des communes de MONTRACOL et GEX.
  • Vendredi 6 janvier 2023

    Cérémonie des vœux de la commune de SAVIGNEUX.
  • Jeudi 5 janvier 2023

    Réunion de la CSNP, en visioconférence.
    Cérémonie des vœux de la commune de NANTUA.
  • Samedi 17 décembre 2022

    Cérémonie des vœux de la commune de RANCÉ.
  • Vendredi 16 décembre 2022

    Participation à la visite officielle du 160ème Concours de Volailles Fines de BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 14 décembre 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur.
  • Mardi 13 décembre 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    En séance, examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, relative à la politique de l'immigration.
    Cérémonie des vœux de la Fédération Française des Télécoms.
  • Samedi 10 décembre 2022

    Inauguration du programme "Le Clos Bouvard", à POLLIAT.
  • Vendredi 9 décembre 2022

    Réunion "retour d'expérience concernant la saison Feux de forêts", à la Préfecture de l'Ain.
  • Jeudi 8 décembre 2022

    Réunion du groupe d'études Numérique du Sénat.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires ; examen de la proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant.
    Webinaire sur la gestion des éventuels délestages électriques et gaziers dans l'Ain.
  • Mercredi 7 décembre 2022

    Réunions de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie ; examen de la proposition de résolution pour le développement du transport ferroviaire.
  • Mardi 6 décembre 2022

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2023 ; explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances et scrutin public à la tribune de droit ; explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi sur le déroulement des élections sénatoriales ; débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2022.
  • Lundi 5 décembre 2022

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Vendredi 2 décembre 2022

    Assemblée Générale de l'EPF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Réunion du Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Assemblée Générale du SIEA, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 1er décembre 2022

    Réunion du comité de Concertation France Mobile, à PARIS.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Mercredi 30 novembre 2022

    Réunions de la Commission des affaires économiques.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Mardi 29 novembre 2022

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Lundi 28 novembre 2022

    Réunion du Conseil Territorial de Santé de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Réunion de la CSNP, en visioconférence.
  • Samedi 26 novembre 2022

    Inauguration des équipements sportifs de la Communauté de Communes Val de Saône Centre, à SAINT DIDIER SUR CHALARONNE.
  • Vendredi 25 novembre 2022

    Réunion du collège départemental consultatif "FDVA" (Fonds de Développement à la Vie Associative), à la Préfecture de l'Ain.
    Réunion de la CSNP, en visioconférence.
  • Jeudi 24 novembre 2022

    En séance, examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Mercredi 23 novembre 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Accueil des élus de l'Ain au Sénat, dans le cadre du Salon des Maires et des Collectivités Locales.
    En séance, examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Mardi 22 novembre 2022

    Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.
  • Lundi 21 novembre 2022

    Petit-déjeuner des parlementaires avec les élus de la Chambre d'Agriculture, de la FDSEA et des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    En séance, examen du projet de loi de finances pour 2023.
  • Jeudi 17 novembre 2022

    Inauguration de la Banque de France, à BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie de la Sainte Geneviève, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 16 novembre 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022.