Réunions & Événements particuliers

Inauguration de la société OKTEO, à CEYZÉRIAT.

Réunion du Comité de concertation Réseaux Mobiles, à PARIS.
Audition dans le cadre de la Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
En séance, suite de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 et du projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Audition dans le cadre de la Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
En séance, examen de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; suite de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027.

Réunion constitutive de la Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
En séance, examen du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à la politique étrangère de la France en Afrique.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Débat sur le bilan de l'application des lois ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, proposant au Gouvernement de renforcer l'accès aux services publics.

Au Sénat, réunion du groupe d'études Numérique.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces ; débat sur la France rurale face à la disparition des services au public ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) ; examen de la proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France ; examen du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 ; examen de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne.

Colloque TRIP de printemps de l'AVICCA, à PARIS.

Inauguration du nouveau réservoir d'eau, à CHALAMONT.

Visite de la Directrice Générale de l'ONF, à la forêt de Seillon, à PÉRONNAS.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer ; examen de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; examen de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire.
Réunion d'échanges entre sénateurs et Présidents de Conseils départementaux, au Sénat.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ; conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé ; examen de la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux.

Cérémonie organisée à l'occasion de la commémoration du 78ème anniversaire de la victoire contre le nazisme, à BOURG EN BRESSE.

Participation au petit-déjeuner "Républic'Ain", organisé à MEXIMIEUX.

Réunion du collège départemental de la Vie Associative, à BOURG EN BRESSE.
Réunion du Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Débat sur le thème : « Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Fédération de Russie ? » ; examen de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la la proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires ; examen de la proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique ; débat sur le programme de stabilité et l'orientation des finances publiques.

En séance, débat sur le thème : « Quelles solutions pour développer l’hydrogène au sein de notre mix énergétique ? » ; examen de la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ; débat sur le thème : « Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes ? ».

Rencontre avec plusieurs élus du pays Bellegardien et du Pays de Gex et des élèves de terminale au lycée Saint Exupéry, à VALSERHÔNE.

Réunion "Pacte et Loi d'orientation et d'avenir agricoles" des Parlementaires et élus des territoires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, en visioconférence.

Réunion du comité de concertation France Très Haut Débit et réunion du Comité réseaux fixes, à PARIS.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Participation à la réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dans le cadre de la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
Questions d'actualité au Gouvernement.

Réunion du groupe d'études Numérique du Sénat.
En séance, Débat sur le thème : « L’avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? » ; Débat sur le thème : « Harcèlement scolaire : quel plan d'action pour des résultats concrets ? » ; Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

Conseil d'Administration de l'Avicca.
Intervention au "Jeudi de la Fibre", sur le thème : fibre optique, quel impact sur l'environnement ?

Réunion de travail du groupe d'études "Énergie", au Sénat.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré ; examen de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique.

En séance, examen de la proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France ; examen de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.

Réunion de la commission des élus DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux) de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Invitation à la signature du plan de filière piscicole de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, en lien avec l'Association pour le Développement de l'Aquaculture et de la Pêche professionnelle, à CHALAMONT.

Questions d'actualité au Gouvernement.

Réunion du Conseil d'Administration de l'association des Communes forestières de l'Ain (COFOR01), en visioconférence.

Congrès de la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Ain, à VIRIAT.
Réunion du Comité Local de Cohésion Territoriale, à la préfecture de l'Ain.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, examen de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; examen de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique.

Assemblée générale des Vins du Bugey, à VALROMEY SUR SERAN.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux ; examen de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires.

En séance, examen de la proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État ; examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.

Visite de l'entreprise RABUEL, à CORMORANCHE SUR SAONE.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Participation au Master Dev France, à PARIS.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

Remise du 3ème volet de l’étude ARCEP / ADEME visant à mesurer l’empreinte environnementale du numérique en France, les projections à l’horizon 2030-2050, au Ministère de l'Économie.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

Participation à la pose de la première pierre de la Maison de Santé et de la Résidence Haissor, à SAINT CYR SUR MENTHON.

Question orale au sujet du rapport du Gouvernement au Parlement d'octobre 2022, sur la rémunération pour copie privée.
En séance, examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2023.