Réunions & Événements particuliers

Pose de la Première pierre de la Gendarmerie de PLATEAU D'HAUTEVILLE.

Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Réunion plénière du Conseil national de l'information géolocalisée, à PARIS.

Assemblée Générale des Communes forestières de l'Ain, à VALSERHÔNE.

Congrès de la FNCCR, à BESANÇON.

Réunion plénière du Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN), à PARIS.

Visite du Sénat avec les Conseils Municipaux Jeunes de GEX et de MEXIMIEUX.

Réunion du Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.

Réunion du Comité exécutif de la FNCCR, suivie de l'Assemblée Générale, à PARIS.

Réunion du groupe d'études Numérique, au Sénat.

Réunion du Conseil d'Administration de l'Union Régionale des Associations de Communes forestières Auvergne-Rhône-Alpes, en visioconférence.

Participation aux 18èmes Assises du Très Haut Débit et des Infrastructures du Numérique, à PARIS.
Réunion du comité de concertation Réseaux Mobiles, à PARIS.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen d'une proposition de création d'un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner, sous réserve de son dépôt, le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier ; sous réserve de la décision de sa création, désignation de ses trente-sept membres ; suite de l'examen du projet de loi de simplification de la vie économique.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de simplification de la vie économique.

Réunion portant sur la sécurité dans le département de l'Ain pendant la période des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, à BOURG EN BRESSE.
En séance, examen du projet de loi de simplification de la vie économique.

Assemblée Générale des Étangs, à CHALAMONT.

Assemblée Générale de la Fédération BTP de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Célébration du Centenaire de Régie Services Énergie (RSE), à MONTHIEUX.

En séance, examen de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées ; examen de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile.
Au Sénat, audition de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Suite du Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.

Assemblée Générale et Colloque TRIP de printemps de l'AVICCA, à PARIS.

Inauguration des bâtiments communaux à MISÉRIEUX.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements ; examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier ; conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ; examen de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France.

Réunion de la commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif ; examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements.

A l'Assemblée nationale, audition de l'ASN sur son rapport annuel, dans le cadre des travaux de l'OPECST.
Au Sénat, audition de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.

Au Sénat, participation à la table ronde sur la résilience des réseaux et le changement climatique de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

Au Sénat, audition de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.
En séance, examen de la proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères ; examen de la proposition de loi allongeant la durée de l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate.

Réunion du Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Audition de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.

Réunion du Comité départemental EPR2, à la préfecture de l'Ain.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Au Sénat, audition de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.
Questions d'actualité au Gouvernement.

Réunion de la commission des élus DETR, à la préfecture de l'Ain.

Réunion du Comité de Concertation France Très Haut Débit et du Comité Réseaux Fixes, à PARIS.

Déplacement aux États-Unis, dans le cadre des travaux de l'OPECST sur l'Intelligence Artificielle.

Auditions de l’OPECST sur l’Intelligence Artificielle.
Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Au Sénat, examen de la proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans ; examen de la proposition de loi visant à renforcer le service civique ; débat sur le thème : « Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ? ».

Au Sénat, réunion du groupe d'études numérique.
Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.
En séance, examen de la proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève ; débat sur la fermeture des classes et la mise en place de la carte scolaire dans les départements ; examen de la proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.

Réunion du premier comité régional stratégique relatif à l'implantation d'une paire d'EPR2, en préfecture de Région, à LYON.

Séance d'auditions du Comité de concertation France Très Haut Débit, à PARIS.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Au Sénat, commissions mixtes paritaires sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique ; nouvelle lecture du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; débat sur la situation de l'hôpital.

Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle, en visioconférence.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises ».
Au Sénat, commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.

Réunion du Comité de concertation Réseaux Mobiles.
Au Sénat, Journée des entreprises.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ; examen de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires.

En séance, examen de la proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles ; examen de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics ; débat préalable à la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024.

Réunion avec les instances agricoles, à BOURG EN BRESSE.
Intervention devant les lycéens de Sciences Politiques de l'institution Saint-Anne - Lamartine, à BELLEY.
100 ans de la Chambre d'Agriculture, à la préfecture de BOURG EN BRESSE.

Assemblée Générale du Syndicat des Vins du Bugey, à LHUIS.

Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle, en visioconférence.

Questions d'actualité au Gouvernement.

Déplacement à DUNKERQUE, dans le cadre de la signature de l'accord entre l'État et l'opérateur Orange visant à relancer le déploiement de la fibre.
Réunion de la commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé ; examen de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels ; examen de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques.

Réunion de présentation de l'accord relatif au déploiement de la fibre signé avec Orange, à PARIS.
Réunion du Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain, en visioconférence.

Congrès de la FDSEA à MEZERIAT.

Au Sénat, réunion de l'OPECST "Femmes et Intelligence Artificielle", en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et la délégation à la prospective du Sénat.
A l'Assemblée nationale, auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.

Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat sur le thème : « Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l’enseignement supérieur » ; débat sur le thème : « Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l’État et quelle équité des moyens vis-à-vis de l’enseignement public ? » ; suite de l'examen de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local.

En séance, débat sur les finances des départements ; débat sur le thème : « JO 2024 : la France est-elle prête ? » ; examen de la proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française ; examen de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local.

Congrès du Parlement à Versailles.