Réunions & Événements particuliers

  • Mercredi 28 février 2024

    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse ; suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.
  • Mardi 27 février 2024

    Réunion du groupe d'études Numérique du Sénat.
    Inauguration du stand du Département de l'Ain sur le Salon de l'Agriculture, à PARIS.
    En séance, examen du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle Calédonie ; examen du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.
  • Lundi 26 février 2024

    Visite du centre de sélection avicole de Béchanne, à SAINT ETIENNE DU BOIS.
  • Du mercredi 21 au vendredi 23 février 2024

    Déplacement au Royaume-Uni des rapporteurs de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.
  • Mercredi 21 février 2024

    Comité exécutif de la FNCCR.
  • Mardi 20 février 2024

    Auditions autour du thème de la gouvernance mondiale, européenne et nationale de l’Intelligence Artificielle.
  • Lundi 19 février 2024

    Participation à la visite officielle dans l'Ain de Monsieur Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'Industrie et de l'Énergie.
  • Vendredi 16 février 2024

    cérémonie d'hommage aux morts et aux héros de la gendarmerie nationale, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 15 février 2024

    Visite des laboratoires du Généthon, avec l'Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques.
  • Mercredi 14 février 2024

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise ; examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales ; examen de la proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France.
  • Mardi 13 février 2024

    En séance, explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; débat sur l'avenir de notre modèle agricole ; examen de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports.
  • Lundi 12 février 2024

    Matinée d'information et d'échanges entre élus et magistrats, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 9 février 2024

    Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Réunion du Conseil d'Administration des Communes forestières Auvergne-Rhône-Alpes, en visioconférence.
  • Mercredi 7 février 20204

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe ; examen de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique ; examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
  • Mardi 6 février 2024

    En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France ; deuxième lecture de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; examen de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe.
  • Lundi 5 février 2024

    Commission Numérique de la FNCCR, en visioconférence.
  • Jeudi 1er février 2024

    Réunion du Comité de Concertation France Très Haut Débit, à PARIS.
    Instance de Concertation "Réseaux Fixes", à PARIS.
    Observatoire des Territoires Connectés et Durables, événement InfraNum – FNCCR – Banque des territoires, à PARIS.
  • Mercredi 31 janvier 2024

    Réunion de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dans le cadre de l'examen du rapport sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.
    En séance, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution.
  • Mardi 30 janvier 2024

    Réunion du groupe d'études numérique du Sénat.
    En séance, lecture d'une déclaration du Gouvernement ; explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste ; examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France.
  • Vendredi 26 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.
  • Jeudi 25 janvier 2024

    Réunion de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), à l'Assemblée nationale.
    Conseil d'Administration de l'Avicca, à PARIS.
    Cérémonie des vœux de la Préfecture de l'Ain et du Conseil départemental, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 24 janvier 2024

    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, deuxième lecture de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement ; examen de la proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune.
  • Mardi 23 janvier 2024

    En séance, examen de la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sureté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste ; examen de la proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien.
    Cérémonie des vœux de l'ARCEP, à PARIS.
  • Samedi 20 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune d'AMBÉRIEU EN BUGEY.
  • Vendredi 19 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à PÉRONNAS.
    Cérémonie des vœux de la commune de SAINT ETIENNE DU BOIS.
  • Jeudi 18 janvier 2024

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    En séance, débat sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
  • Mercredi 17 janvier 2024

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de résolution visant à condamner l'offensive militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et à prévenir toute autre tentative d'agression et de violation de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie, appelant à des sanctions envers l'Azerbaïdjan et demandant la garantie du droit au retour des populations arméniennes au Haut-Karabagh ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale.
  • Mardi 16 janvier 2024

    Au Sénat, auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.
    En séance, débat sur la réforme du marché de l'électricité ; débat sur le thème : « "Pouvoir de vivre" : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? ».
  • Samedi 13 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune de MONTLUEL.
  • Vendredi 12 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune de CIVRIEUX.
  • Mardi 9 janvier 2024

    Au Sénat, auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.
  • Lundi 8 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune d'OYONNAX.
  • Dimanche 7 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune de LE MONTELLIER.
  • Samedi 6 janvier 2024

    Inauguration officielle pour la rénovation thermique de l'école des Condamines, à BUELLAS, suivie de la cérémonie des vœux de la commune.
    Cérémonie des vœux de la commune de GEX.
  • Vendredi 5 janvier 2024

    Cérémonie des vœux de la commune de CHATILLON SUR CHALARONNE, suivie de l'inauguration de l'Espace Noël Ravassard.
  • Jeudi 4 janvier 2024

    Auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire, en visioconférence.
    Cérémonie des vœux de la commune de SAINT MARTIN DU FRESNE.
  • Mercredi 20 décembre 2023

    Réunion du Comité exécutif, suivie du Conseil d'Administration de la FNCCR.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires.
  • Mardi 19 décembre 2023

    Question orale portant sur les politiques d'achat de bois et la nécessité d'encadrer davantage les marchés.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2024 ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » ; nouvelle lecture de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; examen du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires.
  • Dimanche 17 décembre 2023

    99e concours de Volailles Fines de PONT DE VAUX.
  • Vendredi 15 décembre 2023

    Visite officielle et cérémonie de remise des prix au 161ème Concours de Volailles Fines "Les Glorieuses" de BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie départementale de Sainte-Barbe, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 13 décembre 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques..
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), au Sénat.
  • Mardi 12 décembre 2023

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024 ; explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2024.
    Réunion de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), à l'Assemblée nationale.
  • Jeudi 7 décembre 2023

    Colloque sur l'Intelligence artificielle, au Sénat.
  • Mardi 5 décembre 2023

    Réunion du Conseil national de l'Information Géolocalisée, à PARIS.
  • Samedi 2 décembre 2023

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024.
  • Jeudi 30 novembre 2023

    Inauguration du Centre d'Information et de Commandement de la Direction départementale de la Sécurité publique de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 29 novembre 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques..
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024.
  • Mardi 28 novembre 2023

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024.
  • Vendredi 24 novembre 2023

    Célébration de la Sainte Geneviève, patronne de la gendarmerie, à VILLEMOTIER.
  • Jeudi 23 novembre 2023

    Réunion de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, au Sénat.
    En séance, examen du projet de loi de finances pour 2024.
  • Mercredi 22 novembre 2023

    Réunion de la Commission des affaires économiques..
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Accueil au Sénat des élus de l'Ain, dans le cadre du Salon des Maires et des Collectivités Locales. En séance, examen de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée.
  • Mardi 21 novembre 2023

    En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; débat sur le thème : « Déclinaison territoriale de la planification écologique : Quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? Quel accompagnement du citoyen ? » ; débat sur le rapport sur la situation des finances publique locales remis en application de l'article 52 de la loi organique relative aux lois de finances ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur les partenariats renouvelés entre la France et les pays africains.