Réunions & Événements particuliers

Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.
Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Au Sénat, examen de la proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans ; examen de la proposition de loi visant à renforcer le service civique ; débat sur le thème : « Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ? ».

Au Sénat, réunion du groupe d'études numérique.
Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.
En séance, examen de la proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève ; débat sur la fermeture des classes et la mise en place de la carte scolaire dans les départements ; examen de la proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.

Réunion du premier comité régional stratégique relatif à l'implantation d'une paire d'EPR2, en préfecture de Région, à LYON.

Séance d'auditions du Comité de concertation France Très Haut Débit, à PARIS.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Au Sénat, commissions mixtes paritaires sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique ; nouvelle lecture du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; débat sur la situation de l'hôpital.

Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle, en visioconférence.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises ».
Au Sénat, commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.

Réunion du Comité de concertation Réseaux Mobiles.
Au Sénat, Journée des entreprises.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ; examen de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires.

En séance, examen de la proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles ; examen de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics ; débat préalable à la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024.

Réunion avec les instances agricoles, à BOURG EN BRESSE.
Intervention devant les lycéens de Sciences Politiques de l'institution Saint-Anne - Lamartine, à BELLEY.
100 ans de la Chambre d'Agriculture, à la préfecture de BOURG EN BRESSE.

Assemblée Générale du Syndicat des Vins du Bugey, à LHUIS.

Auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle, en visioconférence.

Questions d'actualité au Gouvernement.

Déplacement à DUNKERQUE, dans le cadre de la signature de l'accord entre l'État et l'opérateur Orange visant à relancer le déploiement de la fibre.
Réunion de la commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé ; examen de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels ; examen de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques.

Réunion de présentation de l'accord relatif au déploiement de la fibre signé avec Orange, à PARIS.
Réunion du Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain, en visioconférence.

Congrès de la FDSEA à MEZERIAT.

Au Sénat, réunion de l'OPECST "Femmes et Intelligence Artificielle", en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et la délégation à la prospective du Sénat.
A l'Assemblée nationale, auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.

Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat sur le thème : « Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l’enseignement supérieur » ; débat sur le thème : « Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l’État et quelle équité des moyens vis-à-vis de l’enseignement public ? » ; suite de l'examen de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local.

En séance, débat sur les finances des départements ; débat sur le thème : « JO 2024 : la France est-elle prête ? » ; examen de la proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française ; examen de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local.

Congrès du Parlement à Versailles.

A l'Assemblée nationale, auditions de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.

Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse ; suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.

Réunion du groupe d'études Numérique du Sénat.
Inauguration du stand du Département de l'Ain sur le Salon de l'Agriculture, à PARIS.
En séance, examen du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle Calédonie ; examen du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.

Visite du centre de sélection avicole de Béchanne, à SAINT ETIENNE DU BOIS.

Déplacement au Royaume-Uni des rapporteurs de l’OPECST sur l’intelligence artificielle.

Comité exécutif de la FNCCR.

Auditions autour du thème de la gouvernance mondiale, européenne et nationale de l’Intelligence Artificielle.

Participation à la visite officielle dans l'Ain de Monsieur Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'Industrie et de l'Énergie.

cérémonie d'hommage aux morts et aux héros de la gendarmerie nationale, à BOURG EN BRESSE.

Visite des laboratoires du Généthon, avec l'Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise ; examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales ; examen de la proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; débat sur l'avenir de notre modèle agricole ; examen de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports.

Matinée d'information et d'échanges entre élus et magistrats, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.

Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Réunion du Conseil d'Administration des Communes forestières Auvergne-Rhône-Alpes, en visioconférence.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe ; examen de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique ; examen du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France ; deuxième lecture de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; examen de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe.

Commission Numérique de la FNCCR, en visioconférence.

Réunion du Comité de Concertation France Très Haut Débit, à PARIS.
Instance de Concertation "Réseaux Fixes", à PARIS.
Observatoire des Territoires Connectés et Durables, événement InfraNum – FNCCR – Banque des territoires, à PARIS.

Réunion de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dans le cadre de l'examen du rapport sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.
En séance, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution.

Réunion du groupe d'études numérique du Sénat.
En séance, lecture d'une déclaration du Gouvernement ; explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste ; examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France.

Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.

Réunion de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), à l'Assemblée nationale.
Conseil d'Administration de l'Avicca, à PARIS.
Cérémonie des vœux de la Préfecture de l'Ain et du Conseil départemental, à BOURG EN BRESSE.

Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, deuxième lecture de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement ; examen de la proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune.

En séance, examen de la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sureté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste ; examen de la proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien.
Cérémonie des vœux de l'ARCEP, à PARIS.

Cérémonie des vœux de la commune d'AMBÉRIEU EN BUGEY.

Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à PÉRONNAS.
Cérémonie des vœux de la commune de SAINT ETIENNE DU BOIS.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, débat sur la mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de résolution visant à condamner l'offensive militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et à prévenir toute autre tentative d'agression et de violation de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie, appelant à des sanctions envers l'Azerbaïdjan et demandant la garantie du droit au retour des populations arméniennes au Haut-Karabagh ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale.

Au Sénat, auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.
En séance, débat sur la réforme du marché de l'électricité ; débat sur le thème : « "Pouvoir de vivre" : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? ».

Cérémonie des vœux de la commune de MONTLUEL.

Cérémonie des vœux de la commune de CIVRIEUX.

Au Sénat, auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.

Cérémonie des vœux de la commune d'OYONNAX.

Cérémonie des vœux de la commune de LE MONTELLIER.

Inauguration officielle pour la rénovation thermique de l'école des Condamines, à BUELLAS, suivie de la cérémonie des vœux de la commune.
Cérémonie des vœux de la commune de GEX.

Cérémonie des vœux de la commune de CHATILLON SUR CHALARONNE, suivie de l'inauguration de l'Espace Noël Ravassard.

Auditions dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de la commune de SAINT MARTIN DU FRESNE.