Mon calendrier

Réunion du Groupe d'Études Numérique au Sénat.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Réunion de la Commission des Affaires Économiques.

En séance, examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie ; débat relatif à la future politique agricole commune ; débat sur les crises de l’agriculture française.

Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Séminaire sur la Cybersécurité, à la FNCCR.
Auditions dans le cadre de la proposition de loi visant à encadrer l'implantation des centres de données sur le territoire français.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche.

Réunion de la commission des affaires économiques.
En séance, examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche.

Conseil d'Administration de l'Avicca.

En séance, examen de la proposition de loi organique portant renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire ; examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants ; examen de la proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche.

En séance, explications de vote puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres ; examen de la proposition de loi visant à prohiber l’achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne ; examen de la proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage.

En séance, conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles.

Réunion de la Commission des Affaires Économiques.
Réunion de la Section "Cultures traditionnelles et spécialisées" du Groupe d'études "Agriculture, élevage et alimentation" .
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à l'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres.

En séance, examen du projet de loi relatif à l'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres.

Participation à la Visite Officielle dans l'Ain de Mme Rachida DATI, ministre de la Culture et de M. Michel FOURNIER, ministre délégué chargé de la Ruralité.
Conseil d'Administration des Communes forestières de l'Ain.

Inauguration de la gendarmerie de PLATEAU D'HAUTEVILLE.

Cérémonie des vœux de Pays de Gex Agglo, à SERGY.

Cérémonie des voeux du Conseil départemental de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Présentation devant la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat de mon rapport de l'OPECST sur les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l’outil industriel et les réseaux.
Réunion de la Commission des Affaires Économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, explications de vote puis scrutins publics solennels sur la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir et sur la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs.

Réunion de la Commission des Affaires Économiques.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs.

Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Réunion de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, à la préfecture de BOURG EN BRESSE.
Cérémonie des vœux de la Communauté de communes de la Dombes, à l'ABERGEMENT-CLEMENCIAT.

Intervention devant les Terminales, option Droits et Grands Enjeux du Monde Contemporain du lycée Carriat, à BOURG EN BRESSE.
Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir et de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs.

En séance, explications de vote puis scrutin public solennel sur la proposition de loi visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction ; examen de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir et examen de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs.
Réunion de la commission des affaires économiques.

Cérémonie des vœux de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, à FRANS.

Cérémonie des vœux de la commune de MONTAGNAT.

Cérémonie des vœux et inauguration du nouveau pôle multi-activités à PARCIEUX ; cérémonie des vœux de la commune de PEYZIEUX SUR SAÔNE.

Cérémonie des vœux et inauguration de l'école maternelle à SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS.

Audience solennelle de rentrée judiciaire, au Tribunal de BOURG EN BRESSE.
Cérémonie des vœux de la commune d'AMBÉRIEU EN BUGEY.

Réunion de la commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire ; examen de la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise.

Réunion de la commission des affaires économiques.
En séance, examen de la proposition de loi visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction.

Cérémonie des vœux de la commune de SAINT-SULPICE.

Cérémonies des vœux des communes de PORT et de SAINTE-CROIX.

Cérémonie des vœux de la commune de PÉRONNAS.

Question orale sur le non remplacement d’un professeur au collège de CULOZ-BÉON.
Cérémonie des vœux de la Communauté de communes Bugey Sud, à CULOZ-BÉON.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'Actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers ; examen de la proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, débat sur la délinquance des mineurs.

Cérémonie des vœux de la commune d'OYONNAX.