Mes interventions au Sénat

 PatrickSeanceSenat1

Mes interventions en séance publique


Session parlementaire 2016/2017

Session parlementaire 2015/2016

Session parlementaire 2014/2015


 

2014-0753-010-CL

Mes interventions en commission


Session parlementaire 2016-2017 

  • Couverture numérique du territoire – Table ronde (19 juillet 2017)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Examen du rapport d’information « Femmes et agriculture » (5 juillet 2017)
    • Délégation aux droits des femmes
  • Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (7 décembre 2016)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Audition de M. Jean-Michel BAYLET, Ministre de l’Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités Territoriales (1er décembre 2016)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (30 novembre 2016)
    • Commission mixte paritaire
  • Projet de loi de finances pour 2017Mission « Politique des territoires » (16 novembre 2016)
    • Examen du rapport pour avis
  • Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (12 octobre 2016)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

 

Session parlementaire 2015-2016

  • Projet de loi pour une République numérique (5 – 6 et 27 avril 2016)
    • Commission des lois
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Audition de M. Emmanuel MACRON, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique (1er décembre 2015)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Audition de Mme Axelle LEMAIRE, Secrétaire d’Etat chargée du Numérique (21 octobre 2015)
    • Groupe de travail sur l’aménagement numérique du territoire

En savoir plus : http://www.senat.fr/interventions-commissions/chaize_patrick14038y/chaize_patrick14038y.html

 

Session parlementaire 2014-2015

  • Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre – Examen du rapport pour avis (15 juillet 2015)
    • Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre – Examen du rapport pour avis (8 juillet 2015)
    • Commission de la culture, de l’éducation et de la communication
  • Utilisation de la bande ultra haute fréquence – Audition de M. Pascal LAMY, ancien Directeur Général de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), auteur d’un rapport à la Commission européenne (2 juillet 2015)
    • Commission de la culture, de l’éducation et de la communication
  • Bilan de l’application des lois suivies par la commission – Communication (13 mai 2015)
    • Commission du développement durable
  • Audition de Monsieur Guy MAMOU-MANI, Président, et de Monsieur Dominique CALMELS, Président de la commission fiscale, de Syntec Numérique
    • Commission d’enquête sur la réalité du détournement du crédit d’impôt recherche (27 janvier 2015)
  • Transition énergétique pour la croissance verte – suite de l’examen du rapport pour avis (21 janvier 2015)
    • Commission du développement durable
  • Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d’autoroutes – communication (17 décembre 2014)
    • Commission du développement durable
  • Nouvelle organisation territoriale de la République – Audition de M. Yves KRATTINGER, ancien Sénateur, auteur du rapport d’information « Des territoires responsables pour une République efficace » (6 novembre 2014)
    • Commission des lois

En savoir plus : http://www.senat.fr/interventions-commissions/chaize_patrick14038y/chaize_patrick14038y_2014.html