Réunions & Événements particuliers

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, examen de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; examen de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique.

Assemblée générale des Vins du Bugey, à VALROMEY SUR SERAN.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux ; examen de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires.

En séance, examen de la proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État ; examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.

Visite de l'entreprise RABUEL, à CORMORANCHE SUR SAONE.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

Remise du 3ème volet de l’étude ARCEP / ADEME visant à mesurer l’empreinte environnementale du numérique en France, les projections à l’horizon 2030-2050, au Ministère de l'Économie.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.

Participation à la pose de la première pierre de la Maison de Santé et de la Résidence Haissor, à SAINT CYR SUR MENTHON.

Question orale au sujet du rapport du Gouvernement au Parlement d'octobre 2022, sur la rémunération pour copie privée.
En séance, examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2023.

Déplacement sur le Salon de l'Agriculture avec la Commission des affaires économiques du Sénat.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant à faire de la lutte contre les violences pornographiques une priorité de politique publique ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à renforcer la voix des élus locaux au sein du service public de l'assainissement francilien ; débat sur la mixité sociale à l'école

Participation au déplacement dans l'Ain de Monsieur Jean-Noël BARROT, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications.

Réunion des Présidents des CDPPT Auvergne-Rhône-Alpes, à LYON.

Cérémonie d'hommage aux personnels de la gendarmerie nationale décédés, victimes du devoir, à BOURG EN BRESSE.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation.

En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer l’encadrement des centres de santé ; examen de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé.

Webinaire sur le déploiement départemental du fonds vert.
Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat d'actualité sur le thème « Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? » ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide des Assyro‑Chaldéens de 1915-1918 ; examen de la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes.

En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant le soutien du Sénat à l'Ukraine, condamnant la guerre d'agression menée par la Fédération de Russie et appelant au renforcement de l'aide fournie à l'Ukraine ; débat sur le thème « Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? » ; débat sur les conclusions du rapport : « Commerce extérieur : L’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises » ; débat sur les conclusions du rapport « Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France ».

Déplacement dans l'Ain, dans le cadre de la visite officielle de Mme Yaël BRAUN PIVET, présidente de l'Assemblée nationale.

Réunion du Comité de concertation France très haut débit, suivie de la réunion de l'instance de concertation "réseaux fixes", à PARIS.
En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement ; examen de la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, allocution de M. Rouslan STEFANTCHOUK, Président de la Rada d'Ukraine.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; examen de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses.

Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, en visioconférence.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; examen de la proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais ; examen de la proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants ; examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite.

Réunion de la CSNP, en visioconférence.

Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.

Déplacement dans l'Ain, avec Madame Laure de La RAUDIÈRE, Présidente de l'ARCEP.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Suite de l'examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Explications de vote puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ; examen d'une proposition de création d'une commission spéciale en vue de l'examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires ; examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Réunion de la Commission des Élus du Numérique de la FNCCR, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de Madame Cécile BIGOT-DEKEYZER, Préfète de l'Ain, et Monsieur Jean DEGUERRY, Président du Département de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Inauguration du City stade, suivie de la cérémonie des vœux, à PEYZIEUX SUR SAONE.

Cérémonies des vœux des communes de SAINT JEAN DE GONVILLE et VILLEBOIS.

Réunion de la CSNP, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à BOURG EN BRESSE.
Cérémonies des vœux des communes de BELLEY et MAGNIEU.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes.

Audience solennelle de rentrée judiciaire, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.

Cérémonies des vœux de la commune de MEXIMIEUX.

Cérémonies des vœux des communes de HAUT VALROMEY, FLAXIEU et LOYETTES.

Signature du contrat environnemental du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze, à BOURG EN BRESSE.
Inauguration de la médiathèque, à VIRIAT.
Cérémonie des vœux de la commune de CHALAMONT.

Question orale portant sur la crise énergétique et les difficultés des entreprises.
Conseil d'Administration de l'AVICCA.

Réunions de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales ; débat sur la politique du logement dans les outre-mer.

En séance, débat sur la gestion de l'eau dans une perspective économique et écologique ; débat sur l'instauration des zones à faible émission (ZFE) ; débat sur le thème « Mieux rémunérer le travail en France : la nécessité d’un Grenelle sur les salaires » ; débat sur les conclusions du rapport : « Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise »

Visite officielle dans le Loiret, dans le cadre du déplacement de la Ministre Bérangère COUILLARD, pour l'annonce du plan pour la sécurité à la chasse.

Cérémonie des vœux de la commune de VERJON.

Cérémonie des vœux des communes de MONTRACOL et GEX.

Cérémonie des vœux de la commune de SAVIGNEUX.

Réunion de la CSNP, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de la commune de NANTUA.