Mercredi 22 mars 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Mardi 21 mars 2023
En séance, examen de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; examen de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique.
Jeudi 16 mars 2023
Assemblée générale des Vins du Bugey, à VALROMEY SUR SERAN.
Mercredi 15 mars 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux ; examen de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires.
Mardi 14 mars 2023
En séance, examen de la proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État ; examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.
Lundi 13 mars 2023
Visite de l'entreprise RABUEL, à CORMORANCHE SUR SAONE.
Samedi 11 mars 2023
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Vendredi 10 mars 2023
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Jeudi 9 mars 2023
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Mercredi 8 mars 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Mardi 7 mars 2023
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Lundi 6 mars 2023
Remise du 3ème volet de l’étude ARCEP / ADEME visant à mesurer l’empreinte environnementale du numérique en France, les projections à l’horizon 2030-2050, au Ministère de l'Économie.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Samedi 4 mars 2023
Participation à la pose de la première pierre de la Maison de Santé et de la Résidence Haissor, à SAINT CYR SUR MENTHON.
Jeudi 2 mars 2023
Question orale au sujet du rapport du Gouvernement au Parlement d'octobre 2022, sur la rémunération pour copie privée.
En séance, examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2023.
Mercredi 1er mars 2023
Déplacement sur le Salon de l'Agriculture avec la Commission des affaires économiques du Sénat.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant à faire de la lutte contre les violences pornographiques une priorité de politique publique ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à renforcer la voix des élus locaux au sein du service public de l'assainissement francilien ; débat sur la mixité sociale à l'école
Lundi 27 février 2023
Participation au déplacement dans l'Ain de Monsieur Jean-Noël BARROT, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications.
Vendredi 17 février 2023
Réunion des Présidents des CDPPT Auvergne-Rhône-Alpes, à LYON.
Jeudi 16 février 2023
Cérémonie d'hommage aux personnels de la gendarmerie nationale décédés, victimes du devoir, à BOURG EN BRESSE.
Mercredi 15 février 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation.
Mardi 14 février 2023
En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer l’encadrement des centres de santé ; examen de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé.
Vendredi 10 février 2023
Webinaire sur le déploiement départemental du fonds vert.
Assemblée Générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Mercredi 8 février 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat d'actualité sur le thème « Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? » ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide des Assyro‑Chaldéens de 1915-1918 ; examen de la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes.
Mardi 7 février 2023
En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant le soutien du Sénat à l'Ukraine, condamnant la guerre d'agression menée par la Fédération de Russie et appelant au renforcement de l'aide fournie à l'Ukraine ; débat sur le thème « Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? » ; débat sur les conclusions du rapport : « Commerce extérieur : L’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises » ; débat sur les conclusions du rapport « Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France ».
Vendredi 3 février 2023
Déplacement dans l'Ain, dans le cadre de la visite officielle de Mme Yaël BRAUN PIVET, présidente de l'Assemblée nationale.
Jeudi 2 février 2023
Réunion du Comité de concertation France très haut débit, suivie de la réunion de l'instance de concertation "réseaux fixes", à PARIS.
En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement ; examen de la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale.
Mercredi 1er février 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, allocution de M. Rouslan STEFANTCHOUK, Président de la Rada d'Ukraine.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, examen de la proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; examen de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses.
Mardi 31 janvier 2023
Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, en visioconférence.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; examen de la proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais ; examen de la proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants ; examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite.
Lundi 30 janvier 2023
Réunion de la CSNP, en visioconférence.
Samedi 28 janvier 2023
Cérémonie des vœux de la commune de VALSERHÔNE.
Vendredi 27 janvier 2023
Déplacement dans l'Ain, avec Madame Laure de La RAUDIÈRE, Présidente de l'ARCEP.
Mercredi 25 janvier 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Suite de l'examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Mardi 24 janvier 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Explications de vote puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ; examen d'une proposition de création d'une commission spéciale en vue de l'examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires ; examen du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Lundi 23 janvier 2023
Réunion de la Commission des Élus du Numérique de la FNCCR, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de Madame Cécile BIGOT-DEKEYZER, Préfète de l'Ain, et Monsieur Jean DEGUERRY, Président du Département de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
Dimanche 22 janvier 2023
Inauguration du City stade, suivie de la cérémonie des vœux, à PEYZIEUX SUR SAONE.
Samedi 21 janvier 2023
Cérémonies des vœux des communes de SAINT JEAN DE GONVILLE et VILLEBOIS.
Vendredi 20 janvier 2023
Réunion de la CSNP, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à BOURG EN BRESSE.
Cérémonies des vœux des communes de BELLEY et MAGNIEU.
Mercredi 18 janvier 2023
Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Mardi 17 janvier 2023
En séance, examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes.
Lundi 16 janvier 2023
Audience solennelle de rentrée judiciaire, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.
Dimanche 15 janvier 2023
Cérémonies des vœux de la commune de MEXIMIEUX.
Samedi 14 janvier 2023
Cérémonies des vœux des communes de HAUT VALROMEY, FLAXIEU et LOYETTES.
Vendredi 13 janvier 2023
Signature du contrat environnemental du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze, à BOURG EN BRESSE.
Inauguration de la médiathèque, à VIRIAT.
Cérémonie des vœux de la commune de CHALAMONT.
Jeudi 12 janvier 2023
Question orale portant sur la crise énergétique et les difficultés des entreprises.
Conseil d'Administration de l'AVICCA.
Mercredi 11 janvier 2023
Réunions de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, débat sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales ; débat sur la politique du logement dans les outre-mer.
Mardi 10 janvier 2023
En séance, débat sur la gestion de l'eau dans une perspective économique et écologique ; débat sur l'instauration des zones à faible émission (ZFE) ; débat sur le thème « Mieux rémunérer le travail en France : la nécessité d’un Grenelle sur les salaires » ; débat sur les conclusions du rapport : « Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise »
Lundi 9 janvier 2023
Visite officielle dans le Loiret, dans le cadre du déplacement de la Ministre Bérangère COUILLARD, pour l'annonce du plan pour la sécurité à la chasse.
Dimanche 8 janvier 2023
Cérémonie des vœux de la commune de VERJON.
Samedi 7 janvier 2023
Cérémonie des vœux des communes de MONTRACOL et GEX.
Vendredi 6 janvier 2023
Cérémonie des vœux de la commune de SAVIGNEUX.
Jeudi 5 janvier 2023
Réunion de la CSNP, en visioconférence.
Cérémonie des vœux de la commune de NANTUA.