Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 15 novembre 2018

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Mercredi 14 novembre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Mardi 13 novembre 2018

    En séance, examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Lundi 12 novembre 2018

    Cérémonie à la mémoire des anciens élèves et personnels du lycée Lalande morts pour la France pendant la première et la seconde guerres mondiales, à BOURG EN BRESSE.
    Réunion de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, à BOURG EN BRESSE.
  • Dimanche 11 novembre 2018

    Cérémonies du centième anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, à BOURG EN BRESSE et à TRÉVOUX.
  • Vendredi 9 novembre 2018

    Assemblée Générale de l'Association des Maires Ruraux de l'Ain, à REYRIEUX.
  • Jeudi 8 novembre 2018

    Au Sénat, réunion de la mission d'information sur la sécurité des ponts.
    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, examen de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; examen de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 7 novembre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Mardi 6 novembre 2018

    Colloque de l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
  • Lundi 5 novembre 2018

    Colloque de l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
  • Mercredi 31 octobre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, désignation des vingt-neuf membres de la mission commune d’information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d’organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d’être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l’exercice de leur métier ou de leurs fonctions.
    En séance, débat sur le préjudice représenté, pour les entreprises françaises, par la surtransposition du droit européen en droit interne.
    En séance, débat sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées.
  • Mardi 30 octobre 2018

    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur : « La crise migratoire : quelle gestion européenne ? ».
  • Lundi 29 octobre 2018

    Inauguration de la résidence seniors "La Grange Buisson", à VILLEREVERSURE.
  • Jeudi 25 octobre 2018

    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 24 octobre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés.
    En séance, débat sur le thème : « Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ? »
  • Mardi 23 octobre 2018

    Au Sénat, explications de vote des groupes et scrutin public solennel sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Explications de vote des groupes et scrutin public ordinaire sur le projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs.
    En séance, deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites.
  • Vendredi 19 octobre 2018

    Salon des Maires, des élus locaux et des décideurs publics de l’Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Présentation du nouvel ouvrage de la collection Patrimoine des Pays de l'Ain, à PONCIN.
  • Jeudi 18 octobre 2018

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
  • Mercredi 17 octobre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
  • Mardi 16 octobre 2018

    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
  • Lundi 15 octobre 2018

    Réunion de présentation et d'échanges sur la politique éducative de la Région, dans le cadre du déplacement dans l'Ain de Madame Béatrice BERTHOUX, Vice-Présidente de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, à PÉRONNAS.
  • Mercredi 10 octobre 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, désignation des 37 membres de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume‑Uni de l’Union européenne et des 37 membres de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
  • Mardi 9 octobre 2018

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude.
    En séance, examen du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et examen du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
    En séance, examen des propositions de création de commissions spéciales sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume‑Uni de l’Union européenne et sur le projet de loi portant suppression de sur-transpositions des directives européennes en droit français.
  • Lundi 8 octobre 2018

    1ères Assises régionales des élus locaux, à l'Hôtel de Région, à LYON.
    Réunion "Domb'entreprendre" de la Communauté de Communes de la Dombes, à MARLIEUX.
  • Vendredi 5 octobre 2018

    Assemblée générale du Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.
  • Jeudi 4 octobre 2018

    Réunion du Comité de Concertation du Plan France Très Haut Débit, à PARIS.
  • Mercredi 3 octobre 2018

    Réunion du groupe d'études "Vigne et Vin".
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    Allocution de M. le Président du Sénat sur les 60 ans de la Constitution de la Ve République.
    En séance, examen d’une demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable tendant à obtenir du Sénat, en application de l’article 5 ter de l’ordonnance n° 58‑1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, qu’il lui confère les prérogatives attribuées aux commissions d’enquête pour six mois afin de mener sa mission d’information sur la sécurité des ponts.
    En séance, débat sur la réforme du baccalauréat.
    En séance, débat sur la politique industrielle et l'avenir de notre industrie.
  • Mardi 2 octobre 2018

    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes.
    En séance, débat sur la politique énergétique.
  • Samedi 29 septembre 2018

    Assemblée générale de la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France, à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 28 septembre 2018

    A l'occasion du 125ème Congrès National des Sapeurs-Pompiers de France, déjeuner des Présidents de Conseil d'Administration des Services d'Incendie et de Secours et des Directeurs Départementaux des Services d'Incendie et de Secours, à la Préfecture de l'Ain.
  • Jeudi 27 septembre 2018

    Réunion du Comité de Concertation France Mobile.
    Débat public sur la transition énergétique : "De la parole aux actes", à SAINT SYMPHORIEN SUR COISE.
  • Mercredi 26 septembre 2018

    En séance, suite de la nouvelle lecture du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.