Réunions & Événements particuliers

Réunion de la Commission des affaires économiques..
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024.

En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2024.

Célébration de la Sainte Geneviève, patronne de la gendarmerie, à VILLEMOTIER.

Réunion de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, au Sénat.
En séance, examen du projet de loi de finances pour 2024.

Réunion de la Commission des affaires économiques..
Questions d'actualité au Gouvernement.
Accueil au Sénat des élus de l'Ain, dans le cadre du Salon des Maires et des Collectivités Locales. En séance, examen de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; débat sur le thème : « Déclinaison territoriale de la planification écologique : Quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? Quel accompagnement du citoyen ? » ; débat sur le rapport sur la situation des finances publique locales remis en application de l'article 52 de la loi organique relative aux lois de finances ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur les partenariats renouvelés entre la France et les pays africains.

Réunion du collège départemental consultatif du Fonds de Développement à la Vie Associative, à BOURG EN BRESSE.

Réunion du comité de Concertation France Très Haut Débit, à PARIS.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Accueil au Sénat des élus de la commune de SAINT-VULBAS.
Questions d'actualité au Gouvernement.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.

En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration.
Réunion de la Commission des affaires économiques.
En séance, examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.

Réunion de la commission des élus pour la Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux, à BOURG EN BRESSE.

Forum Numérique et données au cœur des transitions locales de la FNCCR, à PARIS.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.
Questions d'actualité au Gouvernement.

Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.

Participation à la visite officielle de Monsieur Olivier DUSSOPT, Ministre du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, à BOURG EN BRESSE.

En séance, examen de la proposition de loi portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives ; examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution

Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain, à CORMARANCHE EN BUGEY.

Réunion relative à la lutte contre le trafic de stupéfiants dans l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à la situation au Proche‑Orient.

Inauguration de la deuxième tranche des travaux de restauration de la chapelle du Vieux Bourg, à SAINT DIDIER DE FORMANS.

Vernissage de l'exposition Recycl'Art, à BOURG EN BRESSE.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Accueil au Sénat des élus de PARCIEUX et de PEYZIEUX SUR SAONE.
Questions d'actualité au Gouvernement.
En séance, suite de l'examen du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise.

En séance, Examen du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République.

Salon des Maires de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Université du Très Haut Débit, à BOURGES.

Réunion de la Commission des affaires économiques.
Questions d'actualité au Gouvernement.

En séance, débat sur l'accession à la propriété ; examen de la proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux ; examen de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires.

Réunion avec la MSA Ain-Rhône et les parlementaires de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Comité départemental de "réindustrialisation", à la Préfecture de l'Ain.

En séance, installation du Bureau d'âge ; ouverture de la session ordinaire 2023-2024 ; allocution du Président d'âge ; scrutin secret à la tribune pour l'élection du Président du Sénat ; fixation du calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat.

Inauguration officielle de La Voie Bleue, à TRÉVOUX.

Participation à la Session plénière de la Chambre d'Agriculture de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Intervention à la conférence annuelle "Territoires connectés" de l'ARCEP, à PARIS.
Signature d'un protocole d'accord visant à accélérer le déploiement de la fibre en France via les réseaux de distribution d'électricité, à la FNCCR.

Participation au temps fort "Marianne de la parité des intercommunalités de l'Ain", sur les enjeux de la parité femmes-hommes, à la Préfecture de l'Ain.

Participation à l'inauguration de l'unité de traitement des lixiviats et jus de compostage installée sur l'installation de stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) de Crocu, à SAINT TRIVIER DE COURTES.

Présence au Sénat pour l'allocution de Sa Majesté le Roi Charles III.

Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.

Soirée des Trophées de l'Agriculture de l'Ain, à PÉRONNAS.

Réunion de la commission numérique de la FNCCR, en visioconférence.

Cérémonie de prise de commandement du colonel Didier SOLIGNAC, à la Base Aérienne 278 " Colonel Chambonnet", à AMBÉRIEU EN BUGEY.
Audience solennelle d'installation de Madame Karine MALARA, Procureure de la République, et des magistrats nouvellement nommés, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.

Présence à CONFRANÇON, dans le cadre de la signature du Plan filière avicole de la Région Auvergne Rhône Alpes.

Petit déjeuner de travail en présence des élus de la Chambre d'Agriculture, de la FDSEA et des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.

Visite officielle de Madame Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre de la Transition énergétique, à la Centrale du Bugey, à SAINT-VULBAS.

Participation à la visite de l'Earl du Domaine de la Pérouse, à SAINT ANDRÉ SUR VIEUX JONC, dans le cadre du déplacement dans l'Ain de Madame Chantal MAUCHET, Préfète de l'Ain, organisé par la Chambre d'Agriculture, la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de l'Ain.

Réunion du Comité exécutif de la FNCCR, à PARIS.

Déjeuner républicain en préfecture de BOURG EN BRESSE, en présence de Mme Cécile COURRÈGE, Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes.