Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 20 janvier 2022

    Participation à la table ronde portant sur le thème : "Les priorités de la Présidence française de l’Union européenne : quels enjeux pour nos concitoyens et nos entreprises", dans le cadre de la conférence sur les priorités de la PFUE organisée par la CSNP.
  • Mercredi 19 janvier 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Réunion du Comité exécutif de la FNCCR.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen en deuxième lecture de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ; suite de l'examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France ; examen de la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte et examen de la proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte.
  • Mardi 18 janvier 2022

    Réunion de la mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France.
  • Lundi 17 janvier 2022

    Participation à la visite officielle dans l'Ain du ministre de l'Intérieur, Monsieur Gérald DDARMANIN, à l'occasion de la pose de la première pierre de la gendarmerie de SAINT LAURENT SUR SAONE.
    Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain.
  • Jeudi 13 janvier 2022

    En séance, examen de la proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport ; examen de la proposition de loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19.
  • Mercredi 12 janvier 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique.
  • Mardi 11 janvier 2022

    Participation à la cérémonie de remise du rapport de la commission Bronner, à PARIS.
    En séance, examen du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique.
  • Lundi 10 janvier 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
  • Vendredi 7 janvier 2022

    Conseil d’Administration de l'Association départementale des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de l'Ain, à CEYZERIAT.
  • Jeudi 6 janvier 2022

    En séance, débat sur le thème : « Le partage du travail : un outil pour le plein emploi ? » ; débat sur la sûreté des installations nucléaires.
  • Mercredi 5 janvier 2022

    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant le Gouvernement à œuvrer à l'adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de Corée ; débat sur le rapport : « Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires » (demande de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation) ; débat sur le thème : « Les oubliés du Ségur de la santé/ investissements liés au Ségur à l’hôpital ».
  • Mardi 4 janvier 2022

    En séance, débat sur la crise du logement que connaît notre pays et le manque d'ambition de la politique de la ville ; débat sur le thème : « Trois ans après la loi "Asile et Immigration", quel est le niveau réel de maîtrise de l’immigration par les pouvoirs publics ? » ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour une meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante, pour renforcer l'accompagnement des étudiants à toutes les étapes de leur parcours et pour dynamiser l'ancrage territorial de l'enseignement supérieur ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant au développement de l'agrivoltaïsme en France ; débat sur la politique mise en place par le Gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans et garantir nos intérêts économiques et stratégiques.
  • Lundi 20 décembre 2021

    Déplacement d'une délégation du Sénat sur le département de l'Ain, dans le cadre des travaux de la mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse ; à NIVIGNE ET SURAN (école de la chasse et de la nature de Rosy), pour assister à une battue et à une présentation de la formation fédérale de chef de battue ; puis au stand de tir "Dans L'1000" à VONNAS, pour une présentation du stand et de la formation au maniement des armes, au tir de chasse et à la prévention des accidents.
  • Dimanche 19 décembre 2021

    Participation au 97ème Concours de Volailles Fines de PONT DE VAUX.
  • Samedi 18 décembre2021

    Cérémonie de la Sainte Barbe départementale et inauguration du CIS de Montréal-Nantua, à MONTRÉAL LA CLUSE.
  • Vendredi 17 décembre 2021

    Assemblées Générales 2021 de la Fédération nationale des Communes forestières et de l'Institut de Formation forestière Communale, en visioconférence.
    Participation au 159ème Concours de Volailles Fines de BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 16 décembre 2021

    Au Sénat, réunion de la délégation à la prospective.
    Réunion du Bureau de l'Observatoire National de la Présence Postale.
  • Mercredi 15 décembre 2021

    Petit-déjeuner de travail du Groupe Numérique du Sénat.
    Au Sénat, examen, en commun avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et la commission des finances, du rapport d’information sur la sécurité d’acheminement des communications d’urgence.
    Réunion de la Commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la protection des enfants.
  • Mardi 14 décembre 2021

    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2022 ; examen du projet de loi relatif à la protection des enfants ; scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République.
    Participation à la cérémonie des vœux FFTélécoms, intervention à la table ronde sur le thème "Les opérateurs télécoms : des acteurs responsables, engagés en faveur de l’environnement et de l’accessibilité de tous les publics aux services numériques, défenseurs de l’équité au sein de l’écosystème numérique".
  • Vendredi 10 décembre 2021

    Participation aux États Généraux de la Justice, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 9 décembre 2021

    Intervention à l'événement organisé par le groupe Les échos - Le Parisien - La Gazette des communes, sur l'état d'avancement du Très Haut Débit en France.
    Déplacement du Groupe Numérique du Sénat, au nouveau siège social d'Orange.
  • Mercredi 8 décembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion du groupe de travail sur la "Ruralité".
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 7 décembre 2021

    Réunion de la mission d'information sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence.
    Réunion de la mission d'information sur le thème "Sécurisation de la chasse".
    En séance, examen de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne.
  • Lundi 6 décembre 2021

    Réunion d'échanges organisée par les Communes forestières de l'Ain et l'Office National des Forêts, à CEYZÉRIAT.
  • Samedi 4 décembre 2021

    Participation à l'Assemblée Générale de l'Association des Maires Ruraux de l'Ain, à PONT D'AIN.
  • Vendredi 3 décembre 2021

    Participation au congrès de l'Assemblée des Départements de France, à BOURG EN BRESSE.
    Réunion d'échanges organisée par les Communes forestières de l'Ain et l'Office National des Forêts, à NANTUA.
  • Jeudi 2 décembre 2021

    Participation au congrès de l'Assemblée des Départements de France, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 1er décembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion du comité national de l'information géographique.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débats sur les thèmes : « La situation économique, sociale et sanitaire dans les outre-mer » et « Éducation, jeunesse : quelles politiques ? ».
  • Mardi 30 novembre 2021

    Question orale portant sur l'élevage de la volaille de Bresse en période de risque « influenza aviaire » élevé.
    Réunion du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Assistants de Sénateurs.
    Réunion constitutive de la mission d'information sur le thème "Sécurisation de la chasse".
    Assemblée générale de l'Amicale Gaulliste du Sénat.
  • Vendredi 26 novembre 2021

    Colloque TRIP de l'AVICCA.
  • Jeudi 25 novembre 2021

    Au Sénat, réunion de la délégation à la Prospective.
    Colloque TRIP de l'AVICCA.
  • Mercredi 24 novembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2021.
  • Mardi 23 novembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2022.
  • Lundi 22 novembre 2021

    Réunion d'échanges organisée par les Communes forestières de l'Ain et l'Office National des Forêts, à PLATEAU D'HAUTEVILLE.
  • Samedi 20 novembre 2021

    Participation à l'inauguration du terrain de football synthétique et des courts de tennis, à POLLIAT.
  • Jeudi 18 novembre 2021

    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire.
  • Mercredi 17 novembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion du comité exécutif de la FNCCR.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 16 novembre 2021

    En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 ; débat sur l'action du Gouvernement en faveur de la souveraineté énergétique française ; débat sur les priorités de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne ; examen du projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.
    Réunion de la commission des affaires économiques.
  • Mercredi 10 novembre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Mardi 9 novembre 2021

    En séance, examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
    Réunion de la commission des affaires économiques.
  • Samedi 6 novembre 2021

    Inauguration de l'Escale Bressane à CURTAFOND, et remise de médaille du Sénat à Monsieur Gérard GALLET, ancien maire de la commune (1989-2020).
  • Jeudi 4 novembre 2021

    Réunion du groupe d'études numérique du Sénat.
    Intervention à la conférence territoriale Auvergne-Rhône-Alpes du Groupe La Poste, sur le thème "La Poste et les élus", à Lyon.
  • Mercredi 3 novembre 2021

    Petit-déjeuner de travail organisé par la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles, au Sénat.
    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires.
  • Mardi 2 novembre 2021

    Participation à la réunion de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à affirmer la nécessité d'un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow permettant de garantir l'application effective de l'Accord de Paris sur le climat ; examen en deuxième lecture de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, et de la proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse.
  • Jeudi 28 octobre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, examen du projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail ; examen du projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité (texte de la commission ; examen du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire.
    Accueil au Sénat du Conseil Municipal Jeunes de DIVONNE LES BAINS.
  • Mercredi 27 octobre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Accueil au Sénat de Tom VIEILLARD-GRELET, Prodige de la République.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle.
  • Mardi 26 octobre 2021

    Participation à l'événement sur le thème des territoires intelligents, à Bercy.
    En séance, examen du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
  • Vendredi 22 octobre 2021

    Participation à l'hommage rendu aux porte-drapeaux du département de l'Ain, par l'association nationale des membres de l'ordre national du Mérite - Section de l'Ain, à PÉRONNAS.
  • Jeudi 21 octobre 2021

    Réunion du Comité national de concertation Qualité du réseau Cuivre, en visio conférence.
    Participation aux premières Assises départementales du bois et de la forêt de l'Ain, à NANTUA.
  • Mercredi 20 octobre 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Participation à la réunion de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dans le cadre des propositions de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, dont je suis l'auteur.
    Réunion du Comité exécutif de la FNCCR, en visio conférence.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 19 octobre 2021

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure.
  • Samedi 16 octobre 2021

    Participation à l'inauguration de la plaque commémorative à la mémoire des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie, à MONTRACOL.