Réunions & Événements particuliers

  • Mardi 22 mai 2018

    En séance, examen du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Mercredi 16 mai 2018

    Réunion du groupe d'études de l'énergie.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    Au Sénat, table ronde thématique sur la bioéthique, intitulée "Recherche sur les cellules souches et les embryons.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte.
    En séance, examen de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy ».
  • Mardi 15 mai 2018

    En séance, débat sur « les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 ».
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA).
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Lundi 14 mai 2018

    Cérémonie en mémoire des policiers morts pour la France, à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 4 mai 2018

    Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Inauguration de la salle Séquoia, à PERREX.
  • Mercredi 2 mai 2018

    Réunion du Comité de Concertation France Mobile, à PARIS.
  • Samedi 28 avril 2018

    10ème édition du "Printemps des Vins du Bugey", à BELLEY.
  • Vendredi 27 avril 2018

    Visite du site de stockage de gaz naturel STORENGY, à ETREZ.
    Inauguration de la Clinique de CHATILLON EN MICHAILLE.
  • Jeudi 26 avril 2018

    Participation à la restitution des travaux menés pour la définition de la stratégie nationale pour un numérique inclusif, dans le cadre du déplacement de M. Mounir MAHJOUBI, Secrétaire d'Etat chargé du Numérique, à SAINT ETIENNE.
  • Mardi 24 avril 2018

    Réunion de la Commission Régionale de Stratégie Numérique, à BOURG EN BRESSE.
  • Lundi 23 avril 2018

    Réunion de la Commission pour la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux 2018, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 19 avril 2018

    En séance, examen du projet de loi autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 18 avril 2018

    Intervention au petit-déjeuner organisé par AROMATES, dans le cadre des Assises du Très haut Débit, sur le thème : « Quelles évolutions législatives pour le Très Haut Débit et les territoires intelligents ? ».
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi portant transposition de la directive (UE) 2016/943 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, portant sur le projet de programme de stabilité pour 2018-2022, en application de l’article 50-1 de la Constitution.
  • Mardi 17 avril 2018

    En séance, examen de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Vendredi 13 avril 2018

    Visite de l'Ecole Technique du Bois à CORMARANCHE EN BUGEY.
  • Jeudi 12 avril 2018

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit, à PARIS.
  • Mercredi 11 avril 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ; suite de la discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen.
  • Mardi 10 avril 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence. Examen du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
  • Lundi 9 avril 2018

    Visite du Sénat par trois jeunes lauréats de l'Ain du Concours 2017 "Un des Meilleurs Apprentis de France".
    Cérémonie de remise des médailles nationales du concours du Meilleur Apprenti de France, à la Sorbonne.
    Conférence annuelle du Plan France Très Haut Débit, à PARIS.
  • Samedi 7 avril 2018

    Assemblée Générale du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à SAINT VULBAS.
  • Jeudi 5 avril 2018

    Réunion du Comité de Concertation France Mobile, à Paris.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 4 avril 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau prévue à l'article 28 de la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013 ; examen de la proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer.
  • Mardi 3 avril 2018

    Intervention aux 9èmes Rencontres du Numérique, à Paris.
    En séance, débats sur : la situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, « la constitutionnalisation de l'IVG » et « la politique de fret ferroviaire en France à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 ».
  • Jeudi 29 mars 2018

    Journée des entreprises au Sénat.
    En séance, suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
  • Mercredi 28 mars 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs.
    Débat sur « les scénarios du Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 au regard de l'avenir des lignes LGV et de l'aménagement du territoire ».
    En séance, examen de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
  • Mardi 27 mars 2018

    Conseil d'Administration de l'AVICCA, à Paris.
    En séance, examen de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Samedi 24 mars 2018

    Inauguration de la Chapelle de Crues, à SAINTE CROIX.
  • Vendredi 23 mars 2018

    Soirée de clôture de l'événement "Justice dans l'Ain : l'homme, le temps, l'espace", à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 21 mars 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars ; suite de l'examen du projet de loi relatif à la protection des données personnelles.
  • Mardi 20 mars 2018

    En séance, explications et vote sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Lundi 19 mars 2018

    Cérémonie commémorative à l'occasion de la Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc, à BOURG EN BRESSE.
  • Samedi 17 mars 2018

    Portes ouvertes du Lycée Arbez Carme, à BELLIGNAT.
    Grand Marché des AOC-AOP-IGP, à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 16 mars 2018

    Congrès annuel de la Fédération des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Ain, à FOISSIAT.
    Assemblée Générale du Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 15 mars 2018

    Visite de la RATP, dans le cadre des travaux de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable, à Paris.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.