Réunions & Événements particuliers

  • Mercredi 27 mars 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Mardi 26 mars 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Lundi 25 mars 2019

    Assemblée consulaire annuelle de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Dimanche 24 mars 2019

    Spectacle caritatif organisé par le Comité de soutien "Pour les enfants de Fabien", à SAVIGNEUX.
  • Vendredi 22 mars 2019

    Congrès annuel de la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Ain, à TOSSIAT.
  • Jeudi 21 mars 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 20 mars 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Mardi 19 mars 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Lundi 18 mars 2019

    Participation au lancement de la semaine de l'industrie et focus sur l'opération "YES WE CODE", à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 15 mars 2019

    Réunion d'informations et d'échanges sur la couverture numérique du Morbihan, à PLOËRMEL.
  • Jeudi 14 mars 2019

    Réunion du Comité de Concertation France Mobile.
    En séance, débat sur la précarité énergétique des ménages ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines.
  • Mercredi 13 mars 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
    Réunion du Conseil National du Numérique.
  • Samedi 9 mars 2019

    Assemblée générale du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.
  • Jeudi 7 mars 2019

    Au Sénat, réunion de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à interdire l'usage des lanceurs de balles de défense dans le cadre du maintien de l'ordre et à engager une réflexion sur les stratégies de désescalade et les alternatives pacifiques possibles à l'emploi de la force publique dans ce cadre.
  • Mercredi 6 mars 2019

    Au Sénat, petit-déjeuner d'échanges sur les propositions de réforme constitutionnelle.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
    En séance, examen de la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale.
    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires.
  • Mardi 5 mars 2019

    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux.
  • Jeudi 21 février 2019

    En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l’oubli.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux.
  • Mercredi 20 février 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires.
    En séance, débats sur les thèmes : "L'hydrogène, une énergie d'avenir" et "La fracture numérique et les inégalités d'accès aux services publics".
  • Mardi 19 février 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, à Paris.
    Explications et vote sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et sur le projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Vendredi 15 février 2019

    Assemblée générale du Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.
  • Jeudi 14 février 2019

    Réunion du Comité de Concertation France Très Haut Débit.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 13 février 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de la nouvelle lecture du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
    En séance, examen du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et examen du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française.
  • Mardi 12 février 2019

    Question orale au Gouvernement, sur l'insuffisance de psychiatres au centre psychothérapique de l'Ain.
    En séance, explications de vote et scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions.
  • Jeudi 7 février 2019

    Auditions dans le cadre de la mission d'information sur la sécurité des ponts.
    Au Sénat, suite de l'examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
  • Mercredi 6 février 2019

    Au Sénat, réunion de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution des régimes d'indemnisation.
    Au Sénat, suite de l'examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
  • Mardi 5 février 2019

    Au Sénat, suite de l'examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Vendredi 1er février 2019

    A Bourg en Bresse, dans le cadre du déplacement officiel de Madame Jacqueline GOURAULT, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, pour la signature de la convention "Action Cœur de Ville".
    Inauguration du nouveau distributeur automatique (DAB), à ARS SUR FORMANS.
  • Jeudi 31 janvier 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 30 janvier 2019

    Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable : table ronde avec les associations d’élus locaux sur la sécurité des ponts.
    En séance, nomination des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : « Enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIème siècle : opportunité de croissance et de développement ».
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
  • Mardi 29 janvier 2019

    En séance, examen du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
  • Lundi 28 janvier 2019

    Cérémonie des vœux du Groupe La Poste, à PARIS.
  • Vendredi 25 janvier 2019

    Cérémonie des vœux de la commune nouvelle VALSERHÔNE.
  • Jeudi 24 janvier 2019

    En séance, examen de la proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.
    Cérémonie des vœux de la Communauté de Communes Val de Saône Centre, à MONTCEAUX.
  • Mercredi 23 janvier 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable..
    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
  • Mardi 22 janvier 2019

    Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.
    Au Sénat, réunion de la mission d'information portant sur la gestion des risques climatiques et l'évolution des régimes d'indemnisation.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Lundi 21 janvier 2019

    Cérémonie des vœux de la communauté de communes Dombes Saône Vallée, à REYRIEUX.
  • Dimanche 20 janvier 2019

    Cérémonie des vœux de la commune de NEUVILLE LES DAMES.
  • Samedi 19 janvier 2019

    Cérémonie des vœux des communes de SAINT JEAN DE GONVILLE et AMBÉRIEU EN BUGEY.
  • Vendredi 18 janvier 2019

    Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à PÉRONNAS.
    Cérémonie des vœux à la population de la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE.
  • Jeudi 17 janvier 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Auditions dans le cadre de la mission d'information sur la sécurité des ponts.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 16 janvier 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, Nomination des vingt-sept membres de la mission d’information sur la gestion des risques climatiques et l’évolution de nos régimes d’indemnisation.
    En séance, débats sur les thèmes « Quelle politique d’attractivité de la France à l’égard des étudiants internationaux ? » ; « Après un an d’application, bilan et évaluation de Parcoursup » et débat sur la solidarité intergénérationnelle.