Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 23 mai 2019

    Intervention à la Journée d'étude « Ouvrages d'art routiers » organisée par le CEREMA, à PARIS.
    Déplacement dans le cadre de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable au Conseil d'État.
    Réunion de la mission d'information sur la sécurité des ponts.
  • Mercredi 22 mai 2019

    Colloque de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
  • Mardi 21 mai 2019

    Réunion de travail numérique au Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales.
    Colloque de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
    Au Sénat, scrutin public solennel sur le projet de loi pour une école de la confiance.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, intervention dans le cadre de l'examen du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
  • Lundi 20 mai 2019

    Assemblée générale d'Aintourisme, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 16 mai 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Commission d'Enquête sur la Souveraineté Numérique.
  • Mercredi 15 mai 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
    Réunion de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution des régimes d'indemnisation.
  • Mardi 14 mai 2019

    Au Sénat, question orale au Gouvernement relative au maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
  • Lundi 13 mai 2019

    Remise des diplômes et trophées du Concours général agricole, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 8 mai 2019

    Cérémonies commémoratives sur les communes d'OYONNAX et de POLLIAT, dans le cadre du 74ème anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale.
  • Mardi 7 mai 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
    En séance, examen de la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC).
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Samedi 4 mai 2019

    11ème édition du "Printemps des Vins du Bugey", à LAGNIEU.
  • Mardi 30 avril 2019

    En séance, débat sur la zone euro.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : « Transports aériens et aménagement des territoires » ; débat sur le thème : « Quelle politique de lutte contre la pollution et le recyclage du plastique et, plus généralement, quelle utilisation du plastique en France ? ».
  • Lundi 29 avril 2019

    En séance, débat sur le projet de programme de stabilité.
  • Samedi 13 avril 2019

    Inauguration de la 62ème foire-exposition de CHATILLON SUR CHALARONNE.
  • Vendredi 12 avril

    A BELLEY, dans le cadre du déplacement de Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, pour l'inauguration du centre de développement des compétences Bugey Sud et la Conférence de presse "la Région au cœur du programme 100% fibre optique pour le département de l'Ain".
  • Jeudi 11 avril 2019

    Réunion du Comité de Concertation France Très Haut Débit.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement et examen du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
  • Mercredi 10 avril 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement et examen du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
    Au Sénat, déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, relative au Grand débat national, en application de l'article 50-1 de la Constitution.
  • Mardi 9 avril 2019

    Réunion de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.
    Réunion du Groupe d'études numérique du Sénat.
    Au Sénat, réunion de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution des régimes d'indemnisation.
  • Lundi 8 avril 2019

    Déplacement en Seine et Marne, dans le cadre des travaux de la mission d'information sur la sécurité des ponts du Sénat.
    Visite du Sénat avec les élèves du collège de Renon de VONNAS, suivie de la cérémonie du Ravivage de la Flamme.
  • Vendredi 5 avril 2019

    Assemblée Générale du Comité Interprofessionnel de la Volaille de Bresse et du Syndicat de Défense et de Promotion de la Dinde de Bresse, à SAINT CYR SUR MENTHON.
  • Jeudi 4 avril 2019

    Au Sénat, audition des ministres en charge de l'organisation du Grand débat national.
    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion du Groupe numérique du Sénat.
  • Mercredi 3 avril 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires, et proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée.
    A l'Assemblée nationale, Commissions Mixtes Paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la PPL « Agence nationale de la cohésion des territoires » et de la PPLO « Directeur de l’Agence nationale de la cohésion des territoires ».
  • Mardi 2 avril 2019

    Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.
    En séance, explications de vote des groupes et scrutin public solennel sur le projet de loi d'orientation des mobilités.
    En séance, débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019 et examen du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.
  • Jeudi 28 mars 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Mercredi 27 mars 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Mardi 26 mars 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Lundi 25 mars 2019

    Assemblée consulaire annuelle de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Dimanche 24 mars 2019

    Spectacle caritatif organisé par le Comité de soutien "Pour les enfants de Fabien", à SAVIGNEUX.
  • Vendredi 22 mars 2019

    Congrès annuel de la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Ain, à TOSSIAT.
  • Jeudi 21 mars 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 20 mars 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Mardi 19 mars 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités.
  • Lundi 18 mars 2019

    Participation au lancement de la semaine de l'industrie et focus sur l'opération "YES WE CODE", à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 15 mars 2019

    Réunion d'informations et d'échanges sur la couverture numérique du Morbihan, à PLOËRMEL.
  • Jeudi 14 mars 2019

    Réunion du Comité de Concertation France Mobile.
    En séance, débat sur la précarité énergétique des ménages ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines.
  • Mercredi 13 mars 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
    Réunion du Conseil National du Numérique.
  • Samedi 9 mars 2019

    Assemblée générale du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.
  • Jeudi 7 mars 2019

    Au Sénat, réunion de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à interdire l'usage des lanceurs de balles de défense dans le cadre du maintien de l'ordre et à engager une réflexion sur les stratégies de désescalade et les alternatives pacifiques possibles à l'emploi de la force publique dans ce cadre.
  • Mercredi 6 mars 2019

    Au Sénat, petit-déjeuner d'échanges sur les propositions de réforme constitutionnelle.
    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
    En séance, examen de la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale.
    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires.
  • Mardi 5 mars 2019

    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux.