Réunions & Événements particuliers

  • Mercredi 15 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles ; examen de la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques.
  • Mardi 14 janvier 2020

    Réunion du groupe d'études "Développement économique de la montagne", au Sénat.
    En séance, explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l'Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières ; examen de la proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises.
    Cérémonie des vœux de Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat.
  • Dimanche 12 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de SULIGNAT et MEXIMIEUX.
  • Samedi 11 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes d'OZAN et d'IZERNORE.
    Inauguration de l'école maternelle, suivie de la cérémonie des vœux de CHATEAU-GAILLARD.
  • Vendredi 10 janvier 2020

    Inauguration de la nouvelle station de traitement des eaux usées de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, à RANCÉ, puis signature du contrat de territoire en faveur de la gestion de l'eau et des milieux aquatiques 2019-2021, à SAINT JEAN DE THURIGNEUX.
    Cérémonies des vœux des communes de PERREX, CORMORANCHE SUR SAONE et GRIEGES.
  • Mercredi 8 janvier 2020

    Au Sénat, Commission Mixte Paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
  • Mardi 7 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, débats sur l’avenir des Transports express régionaux (TER) ; le plan d’action en faveur des territoires ruraux et sur la réforme des retraites.
  • Lundi 6 janvier 2020

    Cérémonie des vœux d'OYONNAX et de Haut Bugey Agglomération.
  • Dimanche 5 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de CROTTET, BELLIGNAT et VESANCY.
  • Samedi 4 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de PRIAY, GROISSIAT, MASSIEUX et MEZERIAT.
  • Vendredi 3 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de la commune de SAVIGNEUX.
  • Vendredi 20 décembre 2019

    Signature du contrat de milieux Dombes Chalaronne Bords de Saône et inauguration des travaux de dérasement du seuil du camping, à SAINT DIDIER SUR CHALARONNE.
  • Jeudi 19 décembre 2019

    Réunion du comité de concertation France très haut débit.
  • Mercredi 18 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 17 décembre 2019

    En séance, examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet.
  • Dimanche 15 décembre 2019

    96ème concours de Volailles fines de PONT DE VAUX.
  • Samedi 14 décembre 2019

    Inauguration du parking de la salle des fêtes de BRION.
    Cérémonie de la Sainte-Barbe, à CHEVROUX.
  • Vendredi 13 décembre 2019

    Visite officielle du 157ème concours de Volaille fines de BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie de la Sainte-Barbe départementale, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 12 décembre 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
  • Mercredi 11 décembre

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Réunion du groupe d'étude "Énergie".
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote ; débat intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? ».
  • Mardi 10 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020 ; explications de vote puis scrutin public à la tribune de droit.
  • Vendredi 6 décembre 2019

    Assemblée générale de l'Etablissement Public Foncier de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 5 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
  • Mardi 3 décembre 2019

    Au Sénat, question orale relative aux conditions d'application du droit d'accueil des élèves en cas de grève des enseignants.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
  • Lundi 2 décembre 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
    Cérémonie d'hommage aux treize militaires morts pour la France en opérations extérieures, à PARIS.
  • Samedi 30 novembre 2019

    Réunion publique organisée par le collectif de soutien "Pour les enfants de Fabien", à CHATILLON SUR CHALARONNE.
  • Vendredi 29 novembre 2019

    Inauguration des locaux techniques communaux, à SAINT NIZIER LE BOUCHOUX.
    Assemblée générale du Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à AMBÉRIEU EN BUGEY.
  • Jeudi 28 novembre 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
    Accueil au Sénat des élus de la commune de SAINTE CROIX.
  • Mercredi 27 novembre 2019

    Au Sénat, petit déjeuner de travail organisé par France Eau Publique, sur les enjeux de l'eau dans les territoires.
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 26 novembre 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
  • Jeudi 21 novembre 2019

    En séance, examen de la proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.
    Au Salon des Maires, événement du Groupe La Poste et de l'AMF.
    En séance, examen du projet de loi de finances pour 2020.
  • Mercredi 20 novembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Au Salon des Maires, sur le stand de la Banque des Territoires avec le SIEA, pour la signature du prêt THD.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants ; débat sur le thème : « Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto‑ trains et les intercités de nuit ».
  • Mardi 19 novembre 2019

    Signature de la Convention de partenariat entre l'AVICCA et le CEREMA, sur le Salon des Maires, à PARIS.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique ; débat sur les conclusions du rapport : « La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? » ; débat sur le thème : « Bilan et perspectives de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ».
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
  • Samedi 16 novembre 2019

    Présentation du projet de rénovation-valorisation de la cuivrerie de CERDON.
  • Jeudi 14 novembre 2019

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit, à PARIS.
    Au Sénat, colloque sur les droits de l’Homme et la démocratie à l’ère numérique.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Mercredi 13 novembre 2019

    Petit-déjeuner d'échanges organisé par Agriculture et Territoires - Chambres d'agriculture France.
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Au Sénat, colloque consacré à l'aménagement numérique du territoire.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Mardi 12 novembre 2019

    En séance, examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
  • Lundi 11 novembre 2019

    Cérémonies commémoratives du 101ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, à OCHIAZ, VOUVRAY et CHATILLON EN MICHAILLE.
  • Dimanche 10 novembre 2019

    Exposition Multi modélisme, à CHATILLON SUR CHALARONNE.
  • Vendredi 8 novembre 2019

    Visite de l'usine Danfoss Commercial Compressors, à REYRIEUX.
  • Jeudi 7 novembre 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes, à PARIS.
    Accueil au Sénat des élus de BELLIGNAT.
  • Mercredi 6 novembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 5 novembre 2019

    Colloque TRIP de l'AVICCA, à PARIS.
    Au Sénat, réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe d'études sur le numérique.
  • Lundi 4 novembre 2019

    Inauguration de la rocade sud-est de BOURG EN BRESSE.
    Réunion du Comité de Pilotage des Financeurs du Projet LI@in, à VIRIAT.
  • Mercredi 30 octobre 2019

    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur les conclusions du rapport : « Donner des armes à l'acier français - Accompagner la mutation d'une filière stratégique » ; débat sur le thème : « Quel avenir pour l'enseignement agricole ? ».
  • Mardi 29 octobre 2019

    En séance, examen de la proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation ; débat sur le thème : « Assistons-nous au recul de l'État de droit en France ? » ; débat sur la politique sportive ; débat sur les conclusions du rapport : « Catastrophes climatiques. Mieux prévenir, mieux reconstruire ».
    Au Sénat, réunion du groupe d'études de l'Énergie.
  • Mercredi 23 octobre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Visite du Sénat avec l'équipe municipale de la commune de FOISSIAT.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Au Sénat, auditions conjointes de la Délégation aux entreprises et du Groupe d'études sur le numérique.
  • Mardi 22 octobre 2019

    Explications de vote puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.
    Au Sénat, auditions conjointes de la Délégation aux entreprises et du Groupe d'études sur le numérique.
    En séance, débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019.
  • Lundi 21 octobre 2019

    Réunion de la commission des élus pour la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR), à BOURG EN BRESSE.
  • Samedi 19 octobre 2019

    Inauguration du groupe scolaire de BLYES.
  • Jeudi 17 octobre 2019

    Réunion de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
    En séance, suite de l'examen du du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.
    Au Sénat, réunion du groupe d'études "Vigne et vin".
  • Mercredi 16 octobre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Rencontre des Présidents de Commissions Départementales de Présence Postale Territoriale, à PARIS.
    Au Sénat, réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe d’étude sur le numérique sur le thème : « Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? ».