Réunions & Événements particuliers

  • Mercredi 17 janvier 2018

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable.
    En séance, nomination des 21 membres de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure.
    En séance, désignation des 37 membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance.
    En séance, débat sur les conclusions du rapport d'information « Une crise en quête de fin - Quand l'histoire bégaie ».
    En séance, débat sur la prise en charge des mineurs isolés.
    Cérémonie des voeux de l'ARCEP, à Paris.
    Cérémonie des vœux de Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat.
  • Mardi 16 janvier 2018

    Réunion du groupe interparlementaire d'amitié France-Caraïbes.
    En séance, débat sur « La situation de la SNCF et son avenir ».
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    Cérémonie des vœux du Groupe La Poste, à Paris.
  • Lundi 15 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, à REYRIEUX.
  • Dimanche 14 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la commune de MEXIMIEUX.
  • Samedi 13 janvier 2018

    Cérémonie des vœux des communes de THOIRY, LAPEYROUSE et LOYETTES.
  • Vendredi 12 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à Bourg en Bresse.
    Cérémonie des vœux de la commune d'ARS SUR FORMANS.
  • Jeudi 11 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la commune de CULOZ.
  • Mardi 9 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la commune de SAINT REMY.
  • Lundi 8 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de Haut Bugey Agglomération et OYONNAX.
  • Dimanche 7 janvier 2018

    Cérémonie des vœux des communes de MARLIEUX et SAINT ANDRÉ DE CORCY.
  • Samedi 6 janvier 2018

    Cérémonie des vœux des communes de DAGNEUX, BÉNY et ATTIGNAT.
  • Vendredi 5 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la commune de CHATILLON SUR CHALARONNE.
  • Mercredi 3 janvier 2018

    Cérémonie des vœux de la commune de NANTUA.
  • Mercredi 20 décembre 2017

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2017.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé.
  • Mardi 19 décembre 2017

    En séance, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2018 et nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité.
  • Dimanche 17 décembre 2017

    Participation aux manifestations organisées à l'occasion du concours de Volailles fines de PONT DE VAUX.
  • Vendredi 15 décembre 2017

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017.
  • Jeudi 14 décembre 2017

    Présentation du plan du Gouvernement en matière d'aménagement numérique du territoire, à CAHORS.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En direct, sur Public Sénat - Émission 360, pour un débriefing du discours du Premier Ministre prononcé dans le cadre de la Conférence des Territoires.
  • Mercredi 13 décembre 2017

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable.
  • Mardi 12 décembre 2017

    Intervention à la conférence annuelle de l'ARCEP, sur "la régulation au service des territoires connectés", à Paris.
    En séance, explications et vote des groupes sur le projet de loi de finances pour 2018.
    En séance, débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre.
  • Samedi 9 décembre 2017

    Cérémonie de commémoration à CHEVROUX.
  • Jeudi 7 décembre 2017

    Réunion du Comité de concertation France Très haut débit.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2018 :
    => Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
    => Économie
    => Outre-mer
    => Recherche et enseignement supérieur.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 6 décembre 2017

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2018 :
    => Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
    => Cohésion des territoires
    => Gestion des finances publiques et des ressources humaines, Crédits non répartis et Action et transformation publiques
    => Engagements financiers de l'État.
  • Mardi 5 décembre 2017

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2018 :
    => Sécurités
    => Immigration, asile et intégration
    => Administration générale et territoriale de l'État
    => Justice.
  • Samedi 2 décembre 2017

    Inauguration du projet de la Valbonne permettant la suppression du passage à niveau n°20, à BÉLIGNEUX.
    Repas des Maires de l'ancien canton de Meximieux, à RIGNIEUX LE FRANC.
  • Vendredi 1er décembre 2017

    Assemblée Générale du Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.