Réunions & Événements particuliers

  • Mercredi 19 février 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Au Sénat, réunion de la Mission d'Information sur l'empreinte environnementale du numérique.
  • Mardi 18 février 2020

    Au Sénat, question orale à Madame la Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, sur l'importance de l'activité du tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE (Ain), et l'insuffisance de ses moyens.
    En séance, débat sur la politique familiale ; débat portant sur « l’irresponsabilité pénale » ; débat sur les risques naturels majeurs outre-mer ; débat sur le thème : « Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ? ».
  • Lundi 17 février 2020

    Inauguration de la salle Yves CLAYETTE, à CHATILLON SUR CHALARONNE.
  • Vendredi 14 février 2020

    Assemblée générale du Syndicat des Vins du Bugey, à FLAXIEU.
  • Jeudi 6 février 2020

    En séance, examen de la proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique.
    En séance, intervention durant le débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? ».
  • Mercredi 5 février 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 4 février 2020

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
    En séance, explications de vote puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à la bioéthique.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève.
  • Samedi 1er février 2020

    Inauguration de l'école de la commune de PARVES ET NATTAGES.
  • Vendredi 31 janvier 2020

    Présentation du projet de bus à haut niveau de service à TRÉVOUX, présentation du projet de requalification de l'ancien site Péchiney en complexe sportif et ludique à VALSERHÔNE, puis visite de chantier de Valexpo, à OYONNAX, dans le cadre du déplacement de M. Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
    Cérémonie des vœux de la commune de RANCÉ.
  • Jeudi 30 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de Dynacité, à PÉRONNAS.
  • Mercredi 29 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
  • Mardi 28 janvier 2020

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, à PARIS.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique.
  • Lundi 27 janvier 2020

    Assemblée générale du Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, à PÉRONNAS.
    Cérémonie des vœux de la Communauté de communes de la Dombes, à VILLARS LES DOMBES.
  • Dimanche 26 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de la commune déléguée de CHATILLON EN MICHAILLE.
  • Samedi 25 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de la commune de LE POIZAT-LALLEYRIAT.
  • Mercredi 22 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la mission d’information sur l’empreinte carbone du numérique.
  • Mardi 21 janvier 2020

    Assemblée Générale de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, à PARIS.
    En séance, examen du projet de loi relatif à la bioéthique.
  • Lundi 20 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, à REYRIEUX.
  • Dimanche 19 janvier 2020

    Cérémonie des vœux des communes de NEUVILLE LES DAMES et de SAINT JEAN DE THURIGNEUX.
  • Samedi 18 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes d'AMBERIEU EN BUGEY et de MARIGNIEU.
  • Vendredi 17 janvier 2020

    Audience solennelle du Conseil de Prud'hommes, suivie de l'audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce, au Palais de Justice de BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie des vœux de la SEMCODA, à BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie des vœux de la commune de BALAN.
  • Jeudi 16 janvier 2020

    Réunion du Comité de Concertation France mobile, à PARIS.
    Cérémonie des vœux de Monsieur Damien ABAD, Député de l'Ain, à OYONNAX.
  • Mercredi 15 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles ; examen de la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques.
  • Mardi 14 janvier 2020

    Réunion du groupe d'études "Développement économique de la montagne", au Sénat.
    En séance, explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l'Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières ; examen de la proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises.
    Cérémonie des vœux de Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat.
  • Dimanche 12 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de SULIGNAT et MEXIMIEUX.
  • Samedi 11 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes d'OZAN et d'IZERNORE.
    Inauguration de l'école maternelle, suivie de la cérémonie des vœux de CHATEAU-GAILLARD.
  • Vendredi 10 janvier 2020

    Inauguration de la nouvelle station de traitement des eaux usées de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, à RANCÉ, puis signature du contrat de territoire en faveur de la gestion de l'eau et des milieux aquatiques 2019-2021, à SAINT JEAN DE THURIGNEUX.
    Cérémonies des vœux des communes de PERREX, CORMORANCHE SUR SAONE et GRIEGES.
  • Mercredi 8 janvier 2020

    Au Sénat, Commission Mixte Paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
  • Mardi 7 janvier 2020

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, débats sur l’avenir des Transports express régionaux (TER) ; le plan d’action en faveur des territoires ruraux et sur la réforme des retraites.
  • Lundi 6 janvier 2020

    Cérémonie des vœux d'OYONNAX et de Haut Bugey Agglomération.
  • Dimanche 5 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de CROTTET, BELLIGNAT et VESANCY.
  • Samedi 4 janvier 2020

    Cérémonies des vœux des communes de PRIAY, GROISSIAT, MASSIEUX et MEZERIAT.
  • Vendredi 3 janvier 2020

    Cérémonie des vœux de la commune de SAVIGNEUX.
  • Vendredi 20 décembre 2019

    Signature du contrat de milieux Dombes Chalaronne Bords de Saône et inauguration des travaux de dérasement du seuil du camping, à SAINT DIDIER SUR CHALARONNE.
  • Jeudi 19 décembre 2019

    Réunion du comité de concertation France très haut débit.
  • Mercredi 18 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mardi 17 décembre 2019

    En séance, examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet.
  • Dimanche 15 décembre 2019

    96ème concours de Volailles fines de PONT DE VAUX.
  • Samedi 14 décembre 2019

    Inauguration du parking de la salle des fêtes de BRION.
    Cérémonie de la Sainte-Barbe, à CHEVROUX.
  • Vendredi 13 décembre 2019

    Visite officielle du 157ème concours de Volaille fines de BOURG EN BRESSE.
    Cérémonie de la Sainte-Barbe départementale, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 12 décembre 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
  • Mercredi 11 décembre

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Réunion du groupe d'étude "Énergie".
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote ; débat intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? ».
  • Mardi 10 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020 ; explications de vote puis scrutin public à la tribune de droit.
  • Vendredi 6 décembre 2019

    Assemblée générale de l'Etablissement Public Foncier de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 5 décembre 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
  • Mardi 3 décembre 2019

    Au Sénat, question orale relative aux conditions d'application du droit d'accueil des élèves en cas de grève des enseignants.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
  • Lundi 2 décembre 2019

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2020.
    Cérémonie d'hommage aux treize militaires morts pour la France en opérations extérieures, à PARIS.