Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 18 février 2021

    Au Sénat, réunion du groupe de travail sur l'avenir de La Poste.
  • Mercredi 17 février 2021

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Au Sénat, réunion du groupe d'études Vigne et Vin.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
  • Mardi 16 février 2021

    En séance, examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage ; examen du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l’article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ; examen de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.
    Au Sénat, réunion du groupe de travail sur l'avenir de La Poste.
  • Lundi 15 février 2021

    Participation à la visite officielle de Monsieur Gérald DARMANIN, ministre de l'Intérieur, à OYONNAX.
  • Vendredi 12 février 2021

    Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 11 février 2021

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
  • Mercredi 10 février 2021

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion ; débat sur le thème : « Le fonctionnement des universités en temps covid et le malaise étudiant » ; débat sur le thème : « Respect des libertés publiques, protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays ».
  • Mardi 9 février 2021

    Question orale à portant sur les mesures de fermeture de classes dans l'Ain.
    En séance, débat sur l'« Opération Barkhane : bilan et perspectives » ; explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) ; débat sur les mineurs non accompagnés ; débat sur l'avenir de la Métropole du Grand Paris.
  • Vendredi 5 février 2021

    Réunion dans le cadre de la mise en œuvre du livre blanc de la filière forêt bois de l’Ain, à CEYZERIAT.
  • Jeudi 4 février 2021

    Réunion du groupe d'études Numérique.
    Réunion d’informations au Plan de relance du Gouvernement – Volet forestier, organisée par les Communes Forestière de l'Ain et l’Office National des Forêts.
  • Mercredi 3 février 2021

    Réunion du groupe d'études de l'Énergie.
    Assemblée Générale de la FNCCR.
    Réunion du groupe d'études Agriculture et Alimentation.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique.
  • Mardi 2 février 2021

    En séance, deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique.
    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
  • Lundi 1er février 2021

    Inauguration de la Maison France Services de SAINT TRIVIER DE COURTES.
  • Jeudi 28 janvier 2021

    Participation au déplacement de Monsieur Cédric O, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, et de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de sa visite officielle dans l'Ain : visite des travaux de fibre optique à PONCIN ; présentation du Technoparc à SAINT GENIS POUILLY ; visite d'Innogex incubateur de start up de PGA et du CERN.
    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
  • Mercredi 27 janvier 2021

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Participation au déplacement de Monsieur Cédric O, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, et de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de sa visite officielle dans l'Ain : visite du point de présence opérateurs de VIRIAT ; inauguration d'un pylône 4G à BEREZIAT ; assemblée générale du SIEA, à BOURG EN BRESSE.
  • Mardi 26 janvier 2021

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
    En séance, examen du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique ; examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019‑950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs.
  • Jeudi 21 janvier 2021

    Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain, à PLATEAU D'HAUTEVILLE.
  • Mercredi 20 janvier 2021

    Réunion du groupe d'études "Forêt et filière bois".
    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Réunion de la section "cultures traditionnelles et spécialisées" du groupe d'études "Agriculture et Alimentation".
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ; examen de la proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans.
  • Mardi 19 janvier 2021

    En séance, examen de la proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat ; examen de la proposition de loi visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage.
  • Mercredi 13 janvier 2021

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Au Sénat, assemblée générale du groupe d’amitié France-Madagascar et pays de l'Océan indien.
    Au Sénat, assemblée générale reconstitutive du groupe d'études "Vigne et Vin".
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols ; intervention dans le débat sur les conclusions du rapport : « Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique » ; débat sur le thème : « Quel avenir pour l'entreprise EDF avec le projet Hercule ? ».
  • Mardi 12 janvier 2021

    En séance, débat sur le risque de blackout énergétique ; débat sur la montagne ; examen de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, dont je suis l'auteur.
  • Jeudi 17 décembre 2020

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
  • Mercredi 16 décembre 2020

    Participation à la réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, dans le cadre de l'examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France.
    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2021.
  • Mardi 15 décembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    En séance, nouvelle lecture du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal ; débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020.