Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 18 juillet 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 17 juillet 2019

    Au Sénat, table ronde organisée par le groupe d'études "Agriculture et Alimentation", pour évaluer les conséquences sur les filières agricoles du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur.
    Au Sénat, suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.
    Au Sénat, auditions dans le cadre de la Commission d'enquête sur la Souveraineté Numérique.
  • Mardi 16 juillet 2019

    Au Sénat, Question Orale au Ministre sur les risques entraînés par les nouveaux usages observés sur le site des Brotteaux dans l'Ain.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé ; conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.
    En séance, examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.
  • Dimanche 14 juillet 2019

    Cérémonie organisée à l'occasion de la Fête Nationale, suivie de l'inauguration du square Simone Veil, à BOURG EN BRESSE.
  • Vendredi 12 juillet 2019

    Réunion autour du projet du nouveau réseau de la DDFiP de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
    Visite de la plateforme colis La Poste, à SAINT LAURENT DE MURE (69).
  • Jeudi 11 juillet 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
    En séance, débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018.
  • Mercredi 10 juillet 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    A l'Assemblée nationale, Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi d'orientation des mobilités.
  • Mardi 9 juillet 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Intervention aux Assises du Très Haut débit 2019, à PARIS.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Lundi 8 juillet 2019

    Réunion de la commission des élus pour la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR), à BOURG EN BRESSE.
  • Samedi 6 juillet 2019

    Inauguration du Chantier médiéval de Montcornelles, à ARANC.
    Commémoration du 75ème anniversaire de l'Opération Dakota, à IZERNORE.
  • Mercredi 3 juillet 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale, à PARIS, suivie du départ en mission d'étude auprès de La Poste Russe, à MOSCOU.
  • Mardi 2 juillet 2019

    Conseil d'Administration de l'AVICCA, à PARIS.
  • Samedi 29 juin 2019

    Participation à l'événement "Ambérieu en fête 2019", à AMBÉRIEU EN BUGEY.
  • Jeudi 27 juin 2019

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
    Au Sénat, conférence de presse dans le cadre de la présentation du rapport de la Mission d'Information sur la sécurité des ponts.
    Accueil au Sénat de Monsieur Daniel RAPHOZ, Maire de FERNEY VOLTAIRE, de son équipe et du Conseil Municipal Jeunes de FERNEY VOLTAIRE ; ainsi que des élèves de CM2 de l'Ecole Narcisse Devaux de la commune de VONNAS.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de transformation de la fonction publique.
  • Mercredi 26 juin 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen de la proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral ; et de l'examen de la proposition de loi organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral.
    En séance, examen de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de transformation de la fonction publique.
  • Mardi 25 juin 2019

    Au Sénat, Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi portant création de l’Office français de la biodiversité et de la chasse ; Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi organique modifiant loi organique relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
    Réunion de présentation du rapport à la mission d'information sur la sécurité des ponts.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de transformation de la fonction publique.
  • Samedi 22 juin 2019

    Inauguration de la boulangerie de la commune de FOISSIAT.
  • Vendredi 21 juin 2019

    Assemblée Générale de la SEMCODA, à PÉRONNAS.
    Passation de commandement du Centre de Première Intervention de BUELLAS / SAINT-RÉMY.
  • Jeudi 20 juin 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, 2 conventions internationales examinées :
    => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière.
    => Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier.
    En séance, nouvelle lecture de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 19 juin 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de transformation de la fonction publique.
  • Mardi 18 juin 2019

    Réunion de la Mission d'Information sur la Sécurité des Ponts.
    En séance,examen de la proposition de résolution visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat.
    En séance, examen du projet de loi de transformation de la fonction publique.
  • Samedi 15 juin 2019

    Journée nationale des sapeurs-pompiers, à SAINT JEAN DE GONVILLE.
  • Jeudi 13 juin 2019

    En séance, déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote.
  • Mercredi 12 juin 2019

    Au Sénat, débat sur le bilan de l'application des lois.
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Réunion de la Commission d'enquête sur la souveraineté numérique.
  • Mardi 11 juin 2019

    Scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.
    Visite du Sénat des élus de la commune d'ARBIGNY.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Mission d'Information sur la Sécurité des Ponts.
  • Samedi 8 juin 2019

    Inauguration des logements collectifs, des pavillons et du restaurant scolaire, à SAVIGNEUX.
  • Vendredi 7 juin 2019

    5ème édition de la "Journée de l'Innovation" organisée par le BTP CFA de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 6 juin 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    Visite du Sénat des élus de la commune de CURTAFOND.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 5 juin 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Réunion nationale de la démarche participative de co-construction du futur contrat de présence postale territoriale 2020-2022, à PARIS.
  • Mardi 4 juin 2019

    Au Sénat, réunion de la Mission d'Information sur la sécurité des ponts.
    Réunion de travail dans le cadre de l'Observatoire national de la présence postale.
    Intervention à un colloque sur le thème de la téléconsultation, à PARIS.
  • Lundi 3 juin 2019

    Visite de l'exploitation "KAMAKLE", à FOISSIAT.
    Vernissage de la nouvelle signalisation d'animation culturelle et touristique déployée sur les autoroutes , dans la traversée du département de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 29 mai 2019

    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    En séance, débats sur les thèmes : « La lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière » et « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique ».
  • Mardi 28 mai 2019

    Réunion de la Mission d'Information sur la Sécurité des Ponts.
    Réunion de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Visite du Sénat des élus de la commune de PARCIEUX.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur l'avenir du cinéma français ; débat sur l'avenir de l'enseignement professionnel.
  • Lundi 27 mai 2019

    Soirée Commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain, à ATTIGNAT.
  • Vendredi 24 mai 2019

    Assemblée Générale de la CAPEB de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 23 mai 2019

    Intervention à la Journée d'étude « Ouvrages d'art routiers » organisée par le CEREMA, à PARIS.
    Déplacement dans le cadre de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable au Conseil d'État.
    Réunion de la mission d'information sur la sécurité des ponts.
  • Mercredi 22 mai 2019

    Colloque de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
  • Mardi 21 mai 2019

    Réunion de travail numérique au Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales.
    Colloque de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), à PARIS.
    Au Sénat, scrutin public solennel sur le projet de loi pour une école de la confiance.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, intervention dans le cadre de l'examen du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
  • Lundi 20 mai 2019

    Assemblée générale d'Aintourisme, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 16 mai 2019

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la Commission d'Enquête sur la Souveraineté Numérique.
  • Mercredi 15 mai 2019

    Réunion de la Commission de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durable.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
    Réunion de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution des régimes d'indemnisation.
  • Mardi 14 mai 2019

    Au Sénat, question orale au Gouvernement relative au maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley.
    En séance, examen du projet de loi pour une école de la confiance.
  • Lundi 13 mai 2019

    Remise des diplômes et trophées du Concours général agricole, à BOURG EN BRESSE.
  • Mercredi 8 mai 2019

    Cérémonies commémoratives sur les communes d'OYONNAX et de POLLIAT, dans le cadre du 74ème anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale.
  • Mardi 7 mai 2019

    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
    En séance, examen de la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC).
    Questions d'actualité au Gouvernement.
  • Samedi 4 mai 2019

    11ème édition du "Printemps des Vins du Bugey", à LAGNIEU.