Réunions & Événements particuliers

  • Samedi 28 novembre 2020

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2021.
  • Jeudi 26 novembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2021.
  • Mercredi 25 novembre 2020

    Colloque TRIP automne 2020 de l'AVICCA.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh ; suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2021.
  • Mardi 24 novembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Assemblée générale de l'AVICCA.
  • Jeudi 19 novembre 2020

    Réunion du Comité de concertation France très haut débit, en visioconférence.
    Assemblée générale de la FNCCR, en visioconférence.
    En séance, débat intitulé : « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux » ; débat intitulé : « Contenus haineux sur internet : en ligne ou hors ligne, la loi doit être la même »
  • Mercredi 18 novembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, débat portant sur l’Agence nationale de la cohésion des territoires, un an après sa création ; débat sur le thème : « La France peut-elle devenir un champion de l’énergie hydrogène ? ».
  • Mardi 17 novembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    En séance, explications de vote des groupes puis scrutin public ordinaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 ; débat sur l'alimentation durable et locale ; nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.
  • Jeudi 12 novembre 2020

    Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
  • Mercredi 11 novembre 2020

    Cérémonie commémorative du 102ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, commémoration de la Victoire de la Paix, Hommage à tous les morts pour la France, à BOURG EN BRESSE.
  • Mardi 10 novembre 2020

    Réunion de la Commission des Affaires économiques.
    Au Sénat, suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
  • Jeudi 5 novembre 2020

    Au Sénat, Question Orale portant sur la démographie médicale dans l'Ain.
    En séance, sous réserve de son dépôt, nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire.
  • Mercredi 4 novembre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ; Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » ; examen du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
  • Mardi 3 novembre 2020

    En séance, examen du projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution.
    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
  • Jeudi 29 octobre 2020

    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur ; déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote, en application de l'article 50‑1 de la Constitution, relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre ; examen du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.
  • Mercredi 28 octobre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    En séance, examen du projet de loi de programmation, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
  • Mardi 27 octobre 2020

    Réunion de la commission des Affaires Économiques.
    En séance, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique ; examen du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières.
  • Vendredi 23 octobre 2020

    Participation à la cérémonie de remise des calots des volontaires stagiaires 2020/09, à AMBERIEU EN BUGEY.
  • Jeudi 22 octobre 2020

    En séance, intervention dans le cadre de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public.
  • Mardi 20 et mercredi 21 octobre 2020

    Université du très haut débit organisée par InfraNum et l'AVICCA, en partenariat avec Ideal Connaissances ; intervention sur l'actualité du Plan France THD.
  • Lundi 19 octobre 2020

    Visite de l'entreprise de transport FEUILLET, à DAGNEUX.
    Visite de l'espace de coworking du réseau Extramuros, à NEYRON.
  • Vendredi 16 octobre 2020

    Assemblée Générale de l'Association départementale des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de l'Ain, à BOURG EN BRESSE.
  • Jeudi 15 octobre 2020

    En séance, examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental.
  • Mercredi 14 octobre 2020

    Réunion de la Commission des Affaires Économiques.
    Questions d'Actualité au Gouvernement.
    Conférence de presse de la mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique.
    En séance, examen du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure ; examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental.
  • Mardi 13 octobre 2020

    Réunion de l'Observatoire national de la Présence Postale.
    Table ronde Kosc & Altitude Infra sur le thème "Quels leviers et freins pour les infrastructures neutres au service de l'accélération de la numérisation des TPE-PME ?".
  • Lundi 12 octobre 2020

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
  • Samedi 10 octobre 2020

    Cérémonie de création du centre d'incendie et de secours Trois logis, à POLLIAT.
  • Vendredi 9 octobre 2020

    Conseil d'Administration des Communes Forestières de l'Ain, à CORMARANCHE EN BUGEY.
  • Jeudi 8 octobre 2020

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
  • Mercredi 7 octobre 2020

    Au Sénat, réunion constitutive de la commission des affaires économiques.
  • Samedi 3 octobre 2020

    Inauguration de l'Espace "Entrepreneurs Services Poids Lourds", à ATTIGNAT.
  • Jeudi 1er octobre 2020

    Au Sénat, réunion de la mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique.
    En séance, élection du Président du Sénat.