Réunions & Événements particuliers

  • Jeudi 24 juin 2021

    En séance, nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique ; suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Mercredi 23 juin 2021

    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote sur cette déclaration, en application de l’article 50‑1 de la Constitution, relative à la programmation militaire ; suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Mardi 22 juin 2021

    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Vendredi 18 juin 2021

    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Jeudi 17 juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion de l'Observatoire National de la Présence Postale.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Mercredi 16 juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Mardi 15 juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Lundi 14 juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, début de l'examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  • Vendredi 11 juin 2021

    Réunion du Pôle Numérique FNCCR.
  • Jeudi 10 juin 2021

    Comité de transparence et de suivi sur la 5G.
  • Mercredi 9 juin 2021

    Au Sénat, réunion du groupe de travail Environnement - Climat - Énergie.
    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique ; examen de la proposition de loi relative à la protection sociale globale.
  • Mardi 8 juin 2021

    En séance, débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021 ; examen de la proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs.
  • Jeudi 3 juin 2021

    Question Orale portant sur la prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques.
    En séance, explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit ; débat sur la régulation des GAFAM ; débat sur le thème : « Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives ».
  • Mercredi 2 juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur le bilan de l'application des lois ; débat sur le Pacte vert européen ; débat sur la reprise et la relance des activités culturelles.
  • Mardi 1er juin 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, débat sur le coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique ; examen de la proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité.
  • Lundi 31 mai 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
  • Jeudi 27 mai 2021

    En séance, examen de la proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises ; examen de la proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles ; examen de la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs ; examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques.
  • Mercredi 26 mai 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, examen de la proposition de loi d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise ; examen de la proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal.
  • Mardi 25 mai 2021

    En séance, explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote ; examen de la proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention ; examen conjoint de la proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits, et de la proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de réalisation de l'expertise en matière pénale.
  • Jeudi 20 mai 2021

    En séance, suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; examen du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique.
  • Mercredi 19 mai 2021

    Réunion du comité exécutif de la FNCCR.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances.
  • Mardi 18 mai 2021

    En séance, examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
  • Mercredi 12 mai 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Audition commune, par les groupes d'études « Agriculture et alimentation », « Élevage » et « Chasse et Pêche », de M. Luc Ferry, philosophe, auteur de « Les sept écologies ».
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
  • Mardi 11 mai 2021

    Assemblée générale et colloque TRIP printemps 2021 de l'AVICCA.
  • Lundi 10 mai 2021

    Conseil d'Administration de l'AMF de l'Ain.
  • Samedi 8 mai 2021

    Cérémonie commémorative à l'occasion du 76ème anniversaire de la victoire de la seconde guerre mondiale, à OYONNAX.
  • Jeudi 6 mai 2021

    Réunion du Comité de Concertation France très haut débit.
    En séance, débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l' évolution des concessions autoroutières ; débat sur le thème : « Écriture inclusive : langue d’exclusion ou exclusion par la langue » ; examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales.
  • Mercredi 5 mai 2021

    Réunion du groupe de travail « Environnement-climat-énergie ».
    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion du groupe d'étude Vigne et Vin.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat sur la réponse européenne à la pandémie de covid-19 ; débat sur le thème : « Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE), ne pas confondre vitesse et précipitation » ; débat sur le thème : « L'impact de la Réduction Loyer Solidarité sur l'activité et l'avenir du logement social ».
  • Mardi 4 mai 2021

    Conseil d'Administration de la FNCCR.
    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir du régime de garantie des salaires ; débat sur l'avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle‑Calédonie, dans la perspective du terme du processus défini par l’accord de Nouméa du 5 mai 1998 ; débat sur la souveraineté économique de la France ; débat sur le thème : « Les enjeux nationaux et internationaux de la future PAC »
  • Lundi 3 mai 2021

    Inauguration du bureau de l'agence postale labellisée France Services, à IZERNORE.
  • Jeudi 29 avril 2021

    Visite du site de stockage Storengy, à ETREZ.
  • Mardi 27 avril 2021

    Rencontre avec les différents acteurs de la filière forêt/bois de l’Ain (Office National des Forêts, Centre National de la Propriété Forestière, scieurs, Fibois01, pôle de compétitivité Xylofutur), aux côtés de Catherine Sarlandie de La Robertie, Préfète de l’Ain, et de Michel SINOIR, Directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt, à PLATEAU D'HAUTEVILLE.
  • Vendredi 23 avril 2021

    Inauguration du bureau de l'agence postale labellisée France Services, à CHALAMONT.
    Assemblée générale du Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, en visioconférence.
  • Jeudi 15 avril 2021

    Réunion de la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.
  • Mercredi 14 avril 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    Examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique ; examen de la proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste.
  • Mardi 13 avril 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, débat sur le thème : « La loi EGALIM ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture » ; examen de la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique.
  • Vendredi 9 avril 2021

    Participation à la réunion des présidents de CDPPT de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
  • Jeudi 8 avril 2021

    Participation à la conférence annuelle de l'ARCEP "Territoires Connectés".
  • Mercredi 7 avril 2021

    Réunion du groupe d'études "Forêt et filière bois".
    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Réunion du groupe d'études Agriculture et alimentation, section "Cultures traditionnelles et spécialisées.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République.
  • Mardi 6 avril 2021

    Conseil d'Administration de l'AVICCA.
    Réunion du Comité de pilotage numérique.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République.
  • Jeudi 1er et vendredi 2 avril 2021

    Participation aux Temps Forts de la Santé organisés par Pays de Gex Agglomération, en visioconférence.
  • Mercredi 31 mars 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques ; présentation du rapport d'information sur l'avenir du Groupe La Poste.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République.
    Intervention au webinaire organisé par "En Métamorphose/métamorphose-outremers" et l'association des Journalistes de l'Environnement, sur le thème "numérique et environnement".
  • Mardi 30 mars 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    En séance, examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République.
    Intervention au webinaire organisé par The Shift Projet, sur le thème : « Impact environnemental du numérique : tendances à 5 ans et gouvernance de la 5G ».
  • Jeudi 25 mars 2021

    Au Sénat, réunion du groupe interparlementaire d'amitié France-Sri Lanka.
    Réunion de la Commission des élus DETR de l'Ain.
  • Mercredi 24 mars 2021

    Réunion de la commission des affaires économiques.
    Questions d'actualité au Gouvernement.
    En séance, débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; débat sur le thème : « Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? » ; débat sur le thème : « Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ? ».
  • Mardi 23 mars 2021

    En séance, examen de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à étudier la possibilité d'une mise en cohérence de sa politique énergétique avec ses ambitions écologiques ; débat sur le thème : « Quelle politique d'aménagement du territoire ? » ; débat sur « l'avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche ».
  • Vendredi 19 mars 2021

    Cérémonie commémorative à l'occasion de la journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la Guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc, à BOURG EN BRESSE.