Actualités

Le  22 juin 2016, le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles.

Cette mission d’information a été créée à la demande du groupe écologiste, en application du « droit de tirage » prévu à l’article 6 bis du règlement du Sénat.

Sur proposition des groupes politiques, ont été désignés membres de la mission d’information :

Mme Delphine BATAILLE, M. Jérôme BIGNON, Mmes Annick BILLON, Marie-Christine BLANDIN, M. Jean-Pierre BOSINO, Mme Corinne BOUCHOUX, MM. Patrick CHAIZE, Roland COURTEAU, Mme Evelyne DIDIER, MM. Alain DURAN, François GROSDIDIER, Jean-François LONGEOT, Didier MANDELLI, Patrick MASCLET, Pierre MÉDEVIELLE, Mme Colette MÉLOT, M. Gérard MIQUEL, Mme Patricia MORHET-RICHAUD, MM. Cyril PELLEVAT, Rémy POINTEREAU, Mme Catherine PROCACCIA, MM. Daniel RAOUL, Jean-Yves ROUX, Mme Nelly TOCQUEVILLE, MM. André TRILLARD, Raymond VALL.

 

29 juin 2016

Je suis membre au Sénat,
de la mission d’information sur l’inventaire et le devenir
des matériaux et composants des téléphones mobiles

Le  22 juin 2016, le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants […]
29 juin 2016

Adoption par le Sénat ce mardi 28 juin,
du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actif-ve-s.

 
21 juin 2016

Le Sénat en chiffres d’octobre 2015 à mai 2016

Retrouvez via cette infographie, les chiffres qui illustrent l’activité du Sénat pour la session parlementaire en cours qui s’achèvera en fin de mois.
20 juin 2016

Le parlement en session extraordinaire à compter du 1er juillet 2016

La conférence des Présidents, convoquée pour le mercredi 22 juin 2016, permettra d’ajuster l’ordre du jour de la fin de la session ordinaire et de fixer […]