Actualités

Dans le cadre de l’examen en 1ère lecture au Sénat du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté, j’ai tenu à exposer aux élus les principaux points pour lesquels le Sénat est intervenu en faveur des prérogatives municipales.

J’ai associé à ce texte, ma position sur la fiscalisation des indemnités des élus locaux, envisagée dans le cadre du projet de loi de finances pour 2017.

Retrouvez ma lettre du 20/10/16 dans la partie « communication aux élus » du présent site.

20 octobre 2016

Retrouvez ma lettre aux élus de l’Ain du 20/10/16

Dans le cadre de l’examen en 1ère lecture au Sénat du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté, j’ai tenu à exposer aux […]
19 octobre 2016

Le Sénat a adopté en 1ère lecture ce 18/10/16,
le projet relatif à l’égalité et à la citoyenneté

Ce mardi 18 octobre 2016, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin public, sur le projet […]
16 octobre 2016

Au Congrès National de la FNACA ce 16/10/16, à BOURG EN BRESSE

Au travers de ma participation à l’organisation de cet événement et par ma présence, j’ai voulu témoigner mon soutien fort au monde des anciens combattants. L’occasion […]
15 octobre 2016

A l’AG de l’Association des Maires Ruraux de l’Ain,
ce 15/10/16 à PONT DE VAUX

Une rencontre intéressante de l’Association des Maires Ruraux de l’Ain, sous le thème « Les Etats générEux de la Ruralité ». Aux côtés de Xavier BRETON, Député, de nombreux […]